novatoire
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Sentences with the word novatoire
Déjà, elle confère à l'exequatur un effet novatoire.Revue critique de droit international privé, 2016, Dominique Foussard (Cairn.info)
On dispose déjà d'une chronologie historique très riche et on perçoit mal ce que pourrait être le ferment novatoire provoqué par d'autres classements.Innovations, 2011, Lucien Lamairé (Cairn.info)
Il faut une volonté existante et certaine car il n'existe pas d'opération juridique qui soit, par nature, novatoire.Le Droit Ouvrier, 2010, Alain Chirez (Cairn.info)
Cette circulaire novatoire et impérative est, par conséquent, entachée d'illégalité.Le Droit Ouvrier, 2012, Thierry Durand (Cairn.info)
Or, c'est moins la quantité d'idées novatoires qui doit caractériser l'innovation que leur qualité.Innovations, 2011, Lucien Lamairé (Cairn.info)
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