opposables
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Pluriel de opposable ( adjectif )
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Sentences with the word opposables
Cette réalité a émergé récemment et les connaissances scientifiques, opposables, quantifiables, sont formelles bien que balbutiantes.Revue de médecine périnatale, 2017, A. Yamgnane, Françoise Molénat (Cairn.info)
On verra ainsi que la nature ne contient pas de choses opposables, et que seul le langage crée des mots qui le sont.Émile Hennequin (1858-1888)
Si ce n'est pas le cas, elles ne sont pas opposables.Capital, 15/04/2021, « Camping sauvage : conditions et sanctions »
Sans un changement de mentalité dans la société, même les droits juridiquement opposables ne peuvent pas triompher.Europarl
Ce rapport demandait ainsi la mise en place de tests très précis pour obtenir des données qui pourraient être opposables aux industriels.Ouest-France, Nicolas BLANDIN, 25/07/2020
Le texte propose donc de matérialiser ces chartes, pour les rendre opposables.Capital, 26/11/2019, « Immobilier : cette loi innovante qui pourrait enfin rendre le logement… »
Ils peuvent être préparatoires à des normes opposables ou s'inscrire dans une dialectique entre droit dur et droit souple.Esprit, 2013, Jean-Marc Sauvé (Cairn.info)
Il n'y aurait donc pas d'arguments juridiques opposables au port du burkini ?Ouest-France, Pascal SIMON, 11/10/2018
Elle possède, au même titre que les langues orales, un système linguistique organisé et complexe fonctionnant par paires opposables (comme nos phonèmes).Ouest-France, 07/04/2013
À partir de cette jurisprudence, la doctrine a formulé une théorie définissant les droits de la personnalité comme étant des droits subjectifs opposables à tous.Droits, 2008, Olivier Descamps (Cairn.info)
Les noms de marque et de domaine ne sont pas les seuls droits opposables à un nouveau dépôt : les dénominations sociales doivent être prises en compte.Capital, 21/02/2017, « Création d'entreprise : comment créer sa marque »
Il semble admis qu'il ne s'agit pas de les rendre opposables, justiciables, au même titre que les droits civils et politiques.Raison publique, 2017, Patrick Savidan (Cairn.info)
Il leur faut nécessairement former un ensemble constitué au minimum de trois éléments distincts et opposables.Revue française de psychanalyse, 2011, Jean-Marie Vidal (Cairn.info)
Ce qui suppose une bonne prise en charge de ses dépenses et donc des tarifs opposables.Revue française d'administration publique, 2005, Michel Régereau (Cairn.info)
Ces recommandations de pratiques cliniques ne sont plus opposables et conservent leur base professionnelle.Revue Française de Socio-économie, 2012, Philippe Batifoulier (Cairn.info)
Cependant, ils ne sont opposables aux tiers qu'à partir de leur déclaration officielle.Capital, 04/03/2021, « Modification des statuts d'une association : quand et comment ? »
Des affirmations qui ne leur sont de toute manière pas opposables, en cas de litige.Capital, 27/03/2019, « Fenêtres et panneaux photovoltaïques : les chiffres qui accablent les artisans »
Elles n'ont plus de limitation de durée de validité et deviennent opposables au médecin.INFOKara, 2018, Céline Dyl, Camille Saussac, Benoît Burucoa (Cairn.info)
Les conclusions rendues seront ensuite opposables, à la manière d'un rescrit.Ouest-France, 01/08/2018
En ce sens, l'auteur de cette image, son ayant droit ou ayant cause, détient sur celle-ci des droits de propriété intellectuelle opposables aux tiers.LEGICOM, 1995, Frédérique Olivier, Eric Barbry (Cairn.info)
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