ordonner + exécution
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Sentences with the word ordonner + exécution
Il fit mieux encore en ordonnant l'exécution de grandes constructions dans le but d'en empêcher la destruction.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Il continue à ordonner les exécutions.Adolphe Thiers (1797-1877)
Le général en chef approuve la présente délibération, et ordonne l'exécution des dispositions qu'elle renferme.René Desgenettes (1762-1837)
C'est ainsi que dans le domaine de l'euthanasie, un décret du 1er septembre 1939 ordonna l'exécution des malades mentaux et des incurables.Le Monde Juif, 1952 (Cairn.info)
Il met en œuvre des programmes très sophistiqués pour émettre les ordres, les acheminer vers la plate-forme la plus intéressante et ordonner leur exécution.Innovations, 2013, Jean-François Lemettre (Cairn.info)
D'autres avant vous ont ordonné des exécutions capitales, mais ils s'estimaient dans le droit, dans le juste, dans le bien.Victor Hugo (1802-1885)
Il ordonne son exécution et la suspension de la célébration du second mariage en faveur duquel il s'était prononcé.Outre-Mers, 2015, Julie Marquet (Cairn.info)
Il croit très tôt à son instinct pour démasquer les traîtres et ordonner les exécutions.ADEN, 2009, Pierrick Lafleur, Pierre-Frédéric Charpentier (Cairn.info)
Un tribunal peut ordonner l'exécution immédiate, mais les exigences posées à cet effet sont rigoureuses.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2005, Michael Wise (Cairn.info)
Le parlement en avoit ordonné l'exécution par son arrêt du 16 juillet 1632 ; mais les circonstances fâcheuses dans lesquelles on s'étoit trouvé à cette époque en avoient suspendu l'effet.Jacques Bins de Saint-Victor (1772-1858)
Le juge décide alors s'il homologue la décision et ordonne son exécution.Outre-Mers, 2015, Julie Marquet (Cairn.info)
Certes, la possibilité de recourir à un juge compétent pour ordonner l'exécution forcée du contrat ou octroyer des dommages-intérêts est propre au contrat.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1979, Philippe Gérard (Cairn.info)
La juridiction peut ordonner l'exécution de sa décision sous astreinte.Revue critique de droit international privé, 2017 (Cairn.info)
D'après les lois militaires, le commandant de la division devait former la commission, la réunir, et ordonner l'exécution de la sentence.Adolphe Thiers (1797-1877)
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