passibles
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Pluriel de passible ( adjectif )
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Sentences with the word passibles
Qu'il s'agisse de vocalises intempestives (assimilables à du tapage et passibles d'amendes) ou de dégradations (dont vous devrez assumer les frais).Ouest-France, 15/11/2020
Les piquettes, les vins de raisins secs, tous les similaires du vin, sont passibles de l'impôt au même titre que les vins de vendanges.Joseph Audibert (1854-1921)
En cas de non respect de ces règles, vous serez passibles d'une amende forfaitaire de 135€.Capital, 30/10/2020, « Confinement : tous les déplacements qui vous sont vraiment autorisés »
Hormis le diagnostic de performance énergétique, toutes ces expertises engagent en effet directement la responsabilité du propriétaire et sont passibles de lourdes peines.Capital, 12/03/2013, « Amiante, plomb, termites… gare aux diagnostics immobiliers bâclés »
Un butin dérisoire pour des jeunes gens passibles d'une cour d'assises.Ouest-France, Thomas HENG, 27/08/2014
En principe, les sommes perçues pour une rémunération d'emploi salarié, quelle que soit la période travaillée, sont passibles de l'impôt sur le revenu.Capital, 02/07/2019, « Emplois saisonniers : temps de travail, chômage, arrêts maladie… tout… »
Ces affinités ne se situent pas simplement au niveau des principes : elles sont passibles d'une histoire sociale.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2021, Claude-Olivier Doron (Cairn.info)
En mars, celui qui avait jusqu'alors toujours nié les accusations, passibles de la réclusion à perpétuité, était revenu sur sa décision en plaidant coupable.Ouest-France, 13/07/2020
Les interprètes qui refusent de travailler sont passibles de sanctions disciplinaires.Ouest-France, 12/06/2018
Toutefois, les immeubles, propriétés de ces associations, seront passibles de la taxe de mainmorte.Aristide Briand (1862-1932)
Certes, les contrevenants seront passibles de 37.500 euros (pour une personne physique) à 187.500 euros d'amende (pour une personne morale).Capital, 04/07/2013, « Avis de consommateurs en ligne : avancées et limites de… »
C'est également une manière de postuler que les objets du monde sont passibles d'un traitement extensionnel.Revue internationale de philosophie, 2006, Denis Méville (Cairn.info)
C'est vrai pour l'humour : 90 % de l'humour tel qu'il était pratiqué depuis des siècles seraient désormais passibles des tribunaux à l'initiative de modernes bigots.Médium, 2013, Hubert Védrine (Cairn.info)
En particulier, l'éventail des pratiques déloyales passibles de dommages-intérêts punitifs a été élargi.Études économiques de l'OCDE, 2014 (Cairn.info)
Dès lors, peu donner, mal recevoir ou ne pas rendre sont autant d'entorses passibles de sanctions et créatrices de désordre.Regards croisés sur l'économie, 2018, Gaspard Bianquis (Cairn.info)
Les agents qui dérogent à cette règle sont passibles de sanctions (un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende).Ça m'intéresse, 13/02/2012, « Recensement national : comment ça marche ? »
Néanmoins, ils considèrent sans doute pour la plupart qu'ils sont passibles de sanction s'ils ont des comportements actifs et spontanés d'exclusion.Capital, 13/05/2019, « Discriminations à la location : les agents immobiliers doivent viser… »
Les contrevenants seront désormais passibles d'une amende de 450 euros, un montant qui se veut dissuasif.Ouest-France, 03/12/2018
Ces mutilations volontaires, qui se multiplient au début de la guerre, sont passibles du peloton d'exécution si elles sont reconnues comme telles.Ouest-France, 16/07/2014
Ces activités étaient pour la plupart illégales, et pour cette raison, passibles de sanctions.Problèmes d'Amérique latine, 2020, Margalida Mulet Pascual (Cairn.info)
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