passible
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Sentences with the word passible
Toute infraction est passible d'une amende de 1 500 euros voire de la saisie du véhicule.Géo, 24/12/2008, « Le sport sans casse »
Le tapage nocturne, ainsi, n'est pas la seule nuisance sonore passible de sanctions.Ça m'intéresse, 21/06/2020, « Fête de la musique : jusqu'où peut-on faire du bruit… »
Il est désormais poursuivi pour sédition, un délit passible de sanctions moins lourdes.Ouest-France, 08/06/2020
Il nous faut encore définir par avance que l'illicite, au sens juridique, est ce que la loi définit comme tel et rend passible de sanctions.Télévision, 2013, Edson Dalmonte, Mariana de Souza Gomes (Cairn.info)
Actuellement, la conduite sans permis est passible d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.Ouest-France, 30/07/2015
Les piquettes, les vins de raisins secs, tous les similaires du vin, sont passibles de l'impôt au même titre que les vins de vendanges.Joseph Audibert (1854-1921)
Toute infraction est passible d'une amende de 1 500 euros.Ça m'intéresse, 28/10/2021, « Peut-on dormir où l'on veut ? »
Dans la majorité des pays, le trafic d'influence n'est pas passible de peine.Revue internationale de droit pénal, 2003, Dieter Dölling (Cairn.info)
En substance, notre papier ne serait passible ni de ces critiques, ni de ces conseils.Genèses, 2011, Nicolas Belorgey (Cairn.info)
En cas de non respect de ces règles, vous serez passibles d'une amende forfaitaire de 135€.Capital, 30/10/2020, « Confinement : tous les déplacements qui vous sont vraiment autorisés »
Rouler sans permis est passible d'une amende de 3.750 euros, une suspension de permis et la confiscation de la voiture.Capital, 12/05/2020, « Assurance auto et habitation : les réflexes à adopter si… »
Il est responsable au regard de la compensation, c'est-à-dire passible d'être contraint à fournir une compensation.Revue française d'histoire des idées politiques, 2004, Jeremy Bentham (Cairn.info)
Pour rappel, la détérioration d'un bien publique est passible d'une amende de 1 500 €.Ouest-France, Yann CLOCHARD, 16/08/2018
Cette infraction, comme pour les automobilistes, est passible de 135 euros d'amende.Capital, 04/11/2018, « Non, les cyclistes ne sont pas obligés d'emprunter la piste… »
La pédopornographie n'est pourtant en aucun cas un délit passible d'une peine avec sursis.Europarl
Les restaurants qui inscrivaient le foie gras à leur menu étaient jusqu'alors passibles d'une amende allant jusqu'à 1 000 dollars (800 €).Ouest-France, Patrice MOYON, 09/01/2015
Est-il, oui ou non, clairement identifié comme petit d'homme ou n'est-il que seulement investi, auquel cas il devient passible de toutes sortes de traitements ?Spirale, 2012, Joël Clerget (Cairn.info)
Dans le ventre maternel, le bébé est un être passible d'avoir des expériences.Spirale, 2021, Joël Clerget (Cairn.info)
Le dresseur est passible d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.Ouest-France, 16/12/2020
Désormais, les faits d'incendie volontaire sont passibles de la cour d'assises et il encourt une peine de réclusion criminelle d'une durée de quinze ans.Ouest-France, 04/09/2015
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of PASSIBLE adj. m. & f.
Qui peut souffrir les joyes & les douleurs, qui a du sentiment, & peut être esmeu de passions. JESUS-CHRIST resuscité n'a plus un corps passible ; son corps dans l'Eucharistie n'est point passible.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
