pénalités
Forms
Pluriel de pénalité ( nom féminin )
Examples
Sentences with the word pénalités
Parcours très fautif : 82 pénalités, 7 abandons et seulement 6 cavaliers qui accédaient au barrage.Ouest-France, 27/11/2017
Malgré les excitations des meneurs, les membres du clergé français, avant de violer la loi, hésiteront devant les pénalités à encourir.Aristide Briand (1862-1932)
Et remboursera en octobre les intérêts de retard et pénalités dus sur échéances non réglées durant cette période.Capital, 09/11/2020, « Ces banques qui ont aidé leurs clients en difficulté et… »
Autre gros inconvénient : les pénalités en cas de sortie du contrat avant le terme des huit ans peuvent atteindre 3 à 5 % de l'épargne investie.Capital, 11/07/2018, « Comment souscrire une assurance-vie ? »
En amateur 2, les seize premiers s'offraient un zéro de pénalités et les dix meilleurs accomplissaient leur parcours entre 23''63 et 26''98.Ouest-France, 19/08/2012
Bonne nouvelle, la correction de bonne foi d'une erreur n'entraîne pas de pénalités.Capital, 06/12/2021, « Prélèvement à la source : cette manip' urgente pour conserver… »
Elle a révisé ses lignes directrices concernant la fixation des pénalités et a infligé de lourdes amendes à certaines ententes.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
Car les pénalités en cas de dépassement chiffrent vite : 6 à 15 centimes par kilomètre excédentaire.Ouest-France, Jean-Rémy MACCHIA, 08/10/2020
Des balles posées sur les cônes pourront entraîner des pénalités lorsqu'un attelage manquera de précision et les fera tomber.Ouest-France, 15/06/2018
Supériorité rationnelle des gouvernements doux, des pénalités modérées et des institutions républicaines.Montesquieu (1689-1755)
Si votre banque applique des pénalités, n'hésitez donc pas à négocier, surtout si vous prévoyez de revendre votre bien à moyen terme.Capital, 25/08/2021, « Crédit immobilier : tout ce que vous pouvez négocier à… »
De plus les mesures d'incitations financières ont été systématiquement préférées à des pénalités, sanctions ou contraintes légales ou réglementaires.Revue Française des Affaires sociales, 2003, Dominique Redor (Cairn.info)
De plus, elle a, de façon indirecte, des effets négatifs sur la fonction d'utilité du dirigeant (pénalités de réputation).Revue française de gestion, 2013, Constant Djama (Cairn.info)
Dans le cas étudié, le montant théorique de ces pénalités atteignait environ cinq fois le montant global du contrat.Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2017, Denis Jeambrun (Cairn.info)
Des pénalités seront infligées aux contrevenants, et des subventions seront accordées aux petites entreprises et aux personnes aux bas revenus.Revue d'histoire de la protection sociale, 2013, Éveline Thévenard (Cairn.info)
Les charges exceptionnelles regroupent les frais à caractère unique non liés à l'activité d'exploitation : pénalités et amendes, rappel d'impôt, moins-values sur des cessions d'actifs, etc.Capital, 03/09/2020, « Compte de résultat : définition et calcul »
Mais si le fisc découvre le pot aux roses, les droits de donation seront dus, assortis de pénalités de 40 à 80 %.Capital, 23/07/2021, « Successions : s'y retrouver dans le casse-tête des familles recomposées »
Sans compter les pénalités à la vente d'animaux trop lourds.Ouest-France, Franck JOURDAIN, 06/06/2020
Des pénalités financières seront appliquées pour tout contrôle non géolocalisé.Ouest-France, 07/03/2018
Des sanctions plus sévères – comme des surtaxes et des pénalités – rehausseraient aussi l'efficacité du programme de clémence actuellement à l'étude.Études économiques de l'OCDE, 2003 (Cairn.info)
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