pénalités
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Pluriel de pénalité ( nom féminin )
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Sentences with the word pénalités
Si votre banque applique des pénalités, n'hésitez donc pas à négocier, surtout si vous prévoyez de revendre votre bien à moyen terme.Capital, 25/08/2021, « Crédit immobilier : tout ce que vous pouvez négocier à… »
On retrouve ici la difficulté de certains mouvements d'émancipation à envisager des pénalités nécessaires.Délibérée, 2018, Elsa Johnstone (Cairn.info)
C'est la raison pour laquelle les compagnies aériennes ont mis en place un système de surréservations et les industriels des pénalités d'annulation.Revue française de gestion, 2009, Jean-Jacques Foignet, FrÉdÉric Carluer (Cairn.info)
Toutefois, les pénalités devraient toujours être proportionnelles à l'infraction commise et ne pas menacer la subsistance des réfractaires.Diogène, 2021, Stélios Virvidakis, Jacob Dahl Rendtorff, Nicole G. Albert (Cairn.info)
Et remboursera en octobre les intérêts de retard et pénalités dus sur échéances non réglées durant cette période.Capital, 09/11/2020, « Ces banques qui ont aidé leurs clients en difficulté et… »
Ils vont évaluer les pratiques, auditer le fonctionnement des cabinets, juger de l'attribution de primes ou de pénalités.La clinique lacanienne, 2013, Hélène De Leersnyder (Cairn.info)
Supériorité rationnelle des gouvernements doux, des pénalités modérées et des institutions républicaines.Montesquieu (1689-1755)
Les charges exceptionnelles regroupent les frais à caractère unique non liés à l'activité d'exploitation : pénalités et amendes, rappel d'impôt, moins-values sur des cessions d'actifs, etc.Capital, 03/09/2020, « Compte de résultat : définition et calcul »
Mais si le fisc découvre le pot aux roses, les droits de donation seront dus, assortis de pénalités de 40 à 80 %.Capital, 23/07/2021, « Successions : s'y retrouver dans le casse-tête des familles recomposées »
Il détermine avec précision les conditions d'exploitation et d'entretien du matériel naval, les pénalités en cas d'inexécution du service concédé.Entreprises et histoire, 2005, Marie-Françoise Berneron-Couvenhes (Cairn.info)
Les pénalités imposées et la facture des dispositions (clarté et efficacité) se situent dans la tradition juridique romaine.Études balkaniques, 2003, Evangélos Karabelias (Cairn.info)
La baisse de la décote consiste ainsi à appliquer des pénalités financières moindres aux assurés qui font valoir leurs droits à taux réduit.Économie et Prévision, 2009, Karine Briard(*) (Cairn.info)
La banque doit verser 550 millions de dollars de pénalités.Sécurité globale, 2011, Jean-François Gayraud (Cairn.info)
Il peut ainsi adapter les pénalités à la gravité des agissements commis par le redevable.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2017 (Cairn.info)
Il s'amplifie de lui-même en produisant de nouvelles pénalités qui s'ajoutent aux précédentes.Sens-Dessous, 2017, Laurent Erbs (Cairn.info)
Faute d'incitations commerciales claires, il est difficile, voire impossible, de recourir à des gratifications et pénalités financières pour favoriser de bonnes performances.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2006, Darryl Biggar (Cairn.info)
Fin de la loi de la jungle, pénalités à la clé.Nectart, 2019, Emmanuel Lincot (Cairn.info)
Autre gros inconvénient : les pénalités en cas de sortie du contrat avant le terme des huit ans peuvent atteindre 3 à 5 % de l'épargne investie.Capital, 11/07/2018, « Comment souscrire une assurance-vie ? »
Bonne nouvelle, la correction de bonne foi d'une erreur n'entraîne pas de pénalités.Capital, 06/12/2021, « Prélèvement à la source : cette manip' urgente pour conserver… »
Malgré les excitations des meneurs, les membres du clergé français, avant de violer la loi, hésiteront devant les pénalités à encourir.Aristide Briand (1862-1932)
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