pénalité
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Synonyms of pénalité nom féminin
collocations
French words frequently used with pénalité
verbe + pénalité
pénalité + adjectif
examples
Sentences with the word pénalité
Car il y a une exception à ces pénalités : en cas d'intempéries, le délai d'exécution des travaux est prolongé.Capital, 18/06/2013, « A la réception de votre maison, vous avez huit jours… »
La baisse de la décote consiste ainsi à appliquer des pénalités financières moindres aux assurés qui font valoir leurs droits à taux réduit.Économie et Prévision, 2009, Karine Briard(*) (Cairn.info)
C'est une pénalité qui ne passe visiblement toujours pas.Ouest-France, Clément LE LAY, 25/10/2024
Cette prudence réintroduit l'humanisme de la pénalité qu'une défense démesurée de la société tend à oublier.Archives de politique criminelle, 2016, Denis Salas (Cairn.info)
Quelle pénalité imposer à ces braves dont la vaillance ne recule devant aucun sacrifice.Louis Boussenard (1847-1910)
Il s'amplifie de lui-même en produisant de nouvelles pénalités qui s'ajoutent aux précédentes.Sens-Dessous, 2017, Laurent Erbs (Cairn.info)
En 2012, les contrôles ont généré 18,1 milliards d'euros de droits et de pénalités à recouvrir, soit 1,7 milliard de plus que l'année précédente.Capital, 23/09/2013, « De nouvelles mesures contre la fraude fiscale en préparation »
A ce stade, aucune pénalité ne peut être appliquée, même en l'absence de réponse de votre part.Capital, 16/08/2016, « Contrôle fiscal : un vrai parcours du combattant ! »
Mais si vous retirez vos billes avant l'échéance, vous écopez de pénalités (en général, 0,5 point sur le taux promis).Capital, 31/10/2012, « Les meilleures solutions pour placer vos liquidités »
Car toutes les recherches sur la pénalité et ses effets nous concernent.Sciences & Actions Sociales, 2019, Mathias Dambuyant (Cairn.info)
Ces derniers ont alors le choix, soit de les reconvertir en euros, avec une pénalité de 5 %, soit de continuer à les faire circuler.EMPAN, 2011, Marie-Laure Arripe (Cairn.info)
Il faudra attendre la décision du jury, pour connaître l'éventuelle pénalité.Ouest-France, Jacques GUYADER, 25/06/2015
Ou elle s'expose à une pénalité financière jusqu'à 1 % de la masse salariale annuelle.Ouest-France, Marion GONIDEC, 11/01/2020
Il ne s'agit pas d'un prix d'ami, mais de la réduction légale de 20 % la pénalité en cas de paiement dans les 30 jours.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 17/01/2017
Si personne n'aime voir des places perdues sur la grille ou des secondes de pénalité, elles sont nécessaires pour sanctionner les infractions au règlement.Ouest-France, Clément GRUIN, 13/12/2021
Les pénalités sont le plus souvent jouées à la main.Ouest-France, Antoine RAGUIN, 24/07/2024
Fin de la loi de la jungle, pénalités à la clé.Nectart, 2019, Emmanuel Lincot (Cairn.info)
La première, celle la plus répandue, consiste à inscrire une pénalité.Ça m'intéresse, 20/09/2019, « Rugby : vous allez enfin tout comprendre ! »
De surcroît, la crainte est réelle de subir une pénalité au niveau du paiement en cas d'infraction à l'un de ces règlements.Europarl
En effet, la barbarie est réelle dans l'arbitraire de la loi et de la pénalité.Charles de Montblanc (1833-1894)
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