préjudice esthétique
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Sentences with the word préjudice esthétique
Responsables de réactions allergiques parfois graves en raison de leurs poils urticants, les chenilles occasionnent également des dégâts aux arbres : défoliation, affaiblissement, préjudice esthétique.Ouest-France, 05/04/2018
Il en va ainsi, par exemple, des surcharges graisseuses localisées massives entraînant, outre le préjudice esthétique, une gêne fonctionnelle ou un retentissement trophique.Droit et société, 2012, Jean-Charles Jobart (Cairn.info)
En réparant par exemple le préjudice esthétique, on ne répare pas la totalité du préjudice moral lié à ce dommage.Reliance, 2008, Catherine Meimon Nisenbaum (Cairn.info)
On n'a pourtant pas de mal à imaginer les atteintes à son ensoleillement, les vues qui pourraient l'affecter ou, au moins, un quelconque préjudice esthétique.Revue Juridique de l'Environnement, 2015, Grégory Kalflèche (Cairn.info)
Elles dégradent également les arbres : défoliation, affaiblissement, préjudice esthétique, etc.Ouest-France, 18/04/2019
Les parties peuvent ainsi demander à l'employeur réparation des souffrances physiques et morales, du préjudice esthétique et d'agrément et de la perte des possibilités de promotion professionnelle.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, Guillaume Drago (Cairn.info)
En cas d'infestation massive, elles peuvent attaquer lourdement les arbres : défoliation, affaiblissement, préjudice esthétique.Ouest-France, 31/07/2018
En revanche, pour un strabisme à grand angle apparu précocement, la visée chirurgicale est alors uniquement esthétique et est indiquée en fonction de l'angle de déviation et du préjudice esthétique.Contraste, 2016, Laetitia Gauthier (Cairn.info)
Responsables de réactions allergiques parfois graves, en raison de leurs poils urticants, les chenilles processionnaires du pin occasionnent également des dégâts aux arbres : défoliation, affaiblissement, préjudice esthétique.Ouest-France, 29/06/2018
Responsables de réactions allergiques parfois graves, en raison de leurs poils urticants, les chenilles processionnaires du chêne occasionnent également des dégâts aux arbres : défoliation, affaiblissement, préjudice esthétique.Ouest-France, 31/03/2018
À titre d'exemple, lorsqu'une victime, à la suite d'un accident, présente des cicatrices disgracieuses, elle perçoit au titre du préjudice esthétique des dommages et intérêts.Reliance, 2008, Catherine Meimon Nisenbaum (Cairn.info)
Outre le risque sanitaire, ils mettent en avant le préjudice esthétique.Ouest-France, Loïc TISSOT, 28/04/2021
S'agissant du préjudice esthétique, dès lors que les nuisances invoquées ne concernent pas la protection de la santé publique et les brouillages, le juge judiciaire retrouve pleine compétence.Archives de philosophie du droit, 2020, Aline Vignon-Barrault (Cairn.info)
Aujourd'hui, la proposition de référentiel semble ne concerner que l'incapacité physique permanente, le préjudice esthétique et les souffrances endurées.Reliance, 2007, Catherine Meimon Nisembaum (Cairn.info)
Les seconds concernent des postes plus disparates comme la souffrance endurée, le préjudice esthétique, l'atteinte à l'intégrité physique et psychique, le préjudice d'affection, les préjudices d'agrément, etc.Sève, 2009, Dominique Martin (Cairn.info)
Il s'agit ici du préjudice esthétique, des troubles de jouissance et des atteintes à la valeur économique du bien sur lequel est implantée l'antenne.Archives de philosophie du droit, 2020, Aline Vignon-Barrault (Cairn.info)
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