préjudice esthétique
exemples
Phrases avec le mot préjudice esthétique
Aujourd'hui, la proposition de référentiel semble ne concerner que l'incapacité physique permanente, le préjudice esthétique et les souffrances endurées.Reliance, 2007, Catherine Meimon Nisembaum (Cairn.info)
Il en va ainsi, par exemple, des surcharges graisseuses localisées massives entraînant, outre le préjudice esthétique, une gêne fonctionnelle ou un retentissement trophique.Droit et société, 2012, Jean-Charles Jobart (Cairn.info)
Selon certains jugements, le préjudice esthétique disparaît, ou du moins se réduit en fonction de l'état civil ou de la situation familiale.Forum de l'assurance, 2021, Jean-Luc Fagnart (Cairn.info)
Il devra aussi verser 1 500 € à la victime pour préjudice moral et 500 € au titre du préjudice esthétique.Ouest-France, Julia TOUSSAINT, 23/02/2023
C'est dans cet esprit que de nombreuses décisions accordent la réparation du préjudice esthétique temporaire.Forum de l'assurance, 2021, Jean-Luc Fagnart (Cairn.info)
Outre le risque sanitaire, ils mettent en avant le préjudice esthétique.Ouest-France, Loïc TISSOT, 28/04/2021
Certains jugements se réfèrent aveuglément au rapport d'expertise, même si l'expert, de façon injustifiée, omet d'inclure dans le préjudice esthétique, la diplopie et le psoriasis.Forum de l'assurance, 2021, Jean-Luc Fagnart (Cairn.info)
En réparant par exemple le préjudice esthétique, on ne répare pas la totalité du préjudice moral lié à ce dommage.Reliance, 2008, Catherine Meimon Nisenbaum (Cairn.info)
On n'a pourtant pas de mal à imaginer les atteintes à son ensoleillement, les vues qui pourraient l'affecter ou, au moins, un quelconque préjudice esthétique.Revue Juridique de l'Environnement, 2015, Grégory Kalflèche (Cairn.info)
Le préjudice esthétique n'est pas ignoré par la doctrine.Forum de l'assurance, 2021, Jean-Luc Fagnart (Cairn.info)
Le préjudice esthétique n'est pas un petit préjudice accessoire méritant le dédain des gens sérieux.Forum de l'assurance, 2021, Jean-Luc Fagnart (Cairn.info)
Pour la victime, il s'agit des souffrances physiques et morales endurées, des préjudices esthétiques et d'agrément, de la perte ou de la diminution des possibilités de promotion professionnelle.Le Droit Ouvrier, 2010, Maryse Badel (Cairn.info)
En revanche, pour un strabisme à grand angle apparu précocement, la visée chirurgicale est alors uniquement esthétique et est indiquée en fonction de l'angle de déviation et du préjudice esthétique.Contraste, 2016, Laetitia Gauthier (Cairn.info)
En cas d'abord chirurgical, l'abord cervical ou rétroangulaire sera la règle avec un préjudice esthétique.Consilio Manuque, 2020, Pierre Debras, Vincent Darche, Roland Gilles (Cairn.info)
À titre d'exemple, lorsqu'une victime, à la suite d'un accident, présente des cicatrices disgracieuses, elle perçoit au titre du préjudice esthétique des dommages et intérêts.Reliance, 2008, Catherine Meimon Nisenbaum (Cairn.info)
La jurisprudence relative à la réparation du préjudice esthétique est un sujet d'étonnement.Forum de l'assurance, 2021, Jean-Luc Fagnart (Cairn.info)
Une incapacité peut être retenue pour une diminution du flux narinaire, d'olfaction ainsi qu'un préjudice esthétique.Consilio Manuque, 2020, Pierre Debras, Vincent Darche, Roland Gilles (Cairn.info)
Les seconds concernent des postes plus disparates comme la souffrance endurée, le préjudice esthétique, l'atteinte à l'intégrité physique et psychique, le préjudice d'affection, les préjudices d'agrément, etc.Sève, 2009, Dominique Martin (Cairn.info)
Une atteinte à la fonction relationnelle correspond, de façon un peu élargie, à ce que l'on appelle aujourd'hui le préjudice esthétique.Forum de l'assurance, 2021, Jean-Luc Fagnart (Cairn.info)
Les parties peuvent ainsi demander à l'employeur réparation des souffrances physiques et morales, du préjudice esthétique et d'agrément et de la perte des possibilités de promotion professionnelle.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, Guillaume Drago (Cairn.info)
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