présidiaux
Forms
Masculin pluriel de présidial ( nom masculin et adjectif )
examples
Sentences with the word présidiaux
Les pouvoirs étaient rééquilibrés au profit des sénéchaux & présidiaux qui voyaient enfin leur compétence élargie.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Initialement conçue pour soulager les parlements, la création des sénéchaux & présidiaux fut aussi prétexte à la création d'une multitude d'offices dont la monarchie devait tirer d'inépuisables revenus.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Ce souci d'autocontrôle, particulièrement devant les présidiaux et parlements, rejoint la revendication d'une totale maîtrise du tableau.Archives de philosophie du droit, 2022, Hervé Leuwers (Cairn.info)
Pour lui, l'essentiel est de dévoiler les motivations réelles et peu glorieuses qui expliquent l'audace de certains présidiaux, et de discréditer de la sorte leur conduite.Revue française d'histoire des idées politiques, 2009, Stéphane Baudens, Ahmed Slimani (Cairn.info)
Ces décalages, certes mineurs mais fréquents, vis-à-vis de la loi renvoient à la deuxième interrogation concernant la qualité des juges présidiaux.Revue historique, 2003 (Cairn.info)
Dans ce dernier travail, elle montre que cette cour participait activement aux jugements prévôtaux – cette justice expéditive où les lieutenants des maréchaux jugeaient avec les juges présidiaux.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
La reine bénéficie du puissant réseau d'information mis en place par ses agents dans les différents bailliages et présidiaux provinciaux.Hypothèses, 2008, Anne-Valérie Solignat (Cairn.info)
En dehors de ces cas, le parlement constitue la cour d'appel des tribunaux royaux inférieurs, les présidiaux et bailliages.Annales de Normandie, 2018, Ivan Ygouf (Cairn.info)
Cette réforme, qui avait le double avantage de réduire à néant l'opposition parlementaire et de redonner vie aux présidiaux, fut de courte durée.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
En même temps, bien que les présidiaux aient théoriquement été créés pour alléger la charge des parlements, les intérêts de ces deux corps se trouvaient en réalité systématiquement en conflit.Dix-septième siècle, 2016, Geoffrey Turnovsky (Cairn.info)
À côté de la voie de la persuasion, d'autres écrits suggèrent de forcer les présidiaux et les bailliages à participer à une réforme qu'ils approuvent en leur for intérieur.Revue française d'histoire des idées politiques, 2009, Stéphane Baudens, Ahmed Slimani (Cairn.info)
Progressivement, sénéchaux & présidiaux se vidaient de leurs magistrats, mettant ainsi en péril le fonctionnement même de l'institution judiciaire.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Les élections provinciales représentent, davantage encore que les présidiaux, l'idéal-type de compagnies secondes placées dans une relation très inégale avec la monarchie bourbonienne.Histoire, économie etsociété, 2012, Vincent Meyzie (Cairn.info)
Indépendamment de ces considérations, les compétences de certains sénéchaux & présidiaux avaient aussi été entamées par les aliénations du domaine royal effectuées entre 1672 et 1719.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Lorsqu'il s'agit d'un juge ordinaire ou d'un juge seigneurial, il revient aux baillis, sénéchaux ou présidiaux d'en connaître.Revue française d'histoire des idées politiques, 2021, Cyrille Dounot (Cairn.info)
Enfin, différentes juridictions d'exception, comme les amirautés, les bureaux des finances et les eaux et forêts, sont supprimées au profit des présidiaux et des bailliages.Revue française d'histoire des idées politiques, 2009, Stéphane Baudens, Ahmed Slimani (Cairn.info)
Sénéchaux & présidiaux étaient désormais condamnés à une profonde léthargie.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
L'édit de mai 1788 ne supprimait pas pour autant les présidiaux et sénéchaussées existants qui devaient bénéficier de l'élan de la réforme.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Au regard des besoins, sénéchaux & présidiaux étaient trop nombreux et surtout mal répartis.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
De nombreux officiers des présidiaux se consacraient à écrire l'histoire de leur province dans un double souci d'exaltation de la patrie et de la monarchie.Histoire urbaine, 2006 (Cairn.info)
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