prévenu
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Sentences with the word prévenu
Avant de rendre sa décision, la procureure n'a pas manqué de souligner les nombreuses incohérences des prévenus.Capital, 12/09/2020, « Ils logeaient leur employé dans le faux plafond du commerce »
Besoin d'être prévenu, d'organiser son espace-temps, car se sent actif (procrastination constante).L'information psychiatrique, 2017, Marie Jeanne Guedj Bourdiau (Cairn.info)
Elle rappelle que les deux amis du prévenu avaient aussi été placés en garde à vue.Ouest-France, Romain LE BRIS, 19/01/2024
La répression varie grâce aux circonstances atténuantes, largement attribuées en fonction des circonstances de l'infraction et des caractéristiques personnelles des prévenus.Revue du Nord, 2007 (Cairn.info)
On lui reproche de ne pas avoir bien prévenu ses clients des risques associés à l'opération de correction de la vue.Ça m'intéresse, 27/01/2020, « Chirurgies réfractives au laser : quand ça vire au cauchemar »
Dès lors est visé tout acte délibéré visant à accomplir des manouvres, montrant que le prévenu fait fi des règles gouvernant la concurrence.RSC, 2019, Marie-Christine Sordino (Cairn.info)
Le prévenu a des droits qui doivent être scrupuleusement être respectés.Capital, 10/09/2020, « Garde à vue : principe, durée et droits »
En revanche, l'un des autres prévenus a été relaxé en 1980.Ça m'intéresse, 06/11/2011, « La scientologie est-elle protégée ? »
La quinquagénaire a immédiatement prévenu les autorités, lesquelles sont venues chercher la valise.Capital, 30/09/2020, « Paris : elle hérite d'un appartement et met la main… »
La partie civile poursuivante avait pu faire citer dix témoins alors que le prévenu en faisait citer cinq.Journal du Droit des Jeunes, 2003 (Cairn.info)
Des emplacements particuliers sont prévus pour le public, pour les parties civiles et les avocats, les prévenus et les officiers de police.Réseaux, 2007, Christian Licoppe, Laurence DUMOULIN (Cairn.info)
À l'époque, sa mère était un ami du prévenu.Ouest-France, Enora HEURTEBIZE, 27/01/2017
Le prévenu est un homme de 46 ans.Ouest-France, Camille BOUZA, 13/12/2024
On sait en outre que le prévenu a envisagé à un moment de placer 11 000 € en bitcoins.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 01/12/2017
La prévenue étant bel et bien vivante, le procès a donc pu avoir lieu.Ouest-France, Jean-François MARTIN, 01/12/2017
Soudainement le prévenu revient, seul, vers les deux victimes et fait tomber l'une d'entre elles au sol et la frappe.Ouest-France, Édouard LAMORT, 22/12/2017
En résumé, il s'agit d'étayer la thèse selon laquelle la prévenue serait un leurre idéal qui cache des affaires politico-financières bien plus importantes.Langage & société, 2003, Lorena Parini (Cairn.info)
Les droits procéduraux des prévenus n'étaient pas réglementés.Europarl
A ce rythme le nombre de transactions pourrait retomber au niveau de 2009, à près de 650.000, avaient prévenu récemment les notaires.Capital, 25/10/2012, « La chute de la distribution de crédits plombe le marché… »
J'avais d'ailleurs prévenu que je serais six jours sans l'écrire.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
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Sentences with the word prévenue
Ce qui ne semble pas toucher la prévenue.Ouest-France, Donovan GOUGEON, 25/10/2024
Or, en ne se prononçant pas sur la personnalité de la prévenue, la cour d'appel n'aurait pas justifié sa décision.RSC, 2020, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
Les faits étaient donc particulièrement graves, avec une dimension horrifiante, et l'expertise psychiatrique de notre prévenue particulièrement alarmante.Travailler, 2022, Marie Leclair, Virginie Baffet-Lozano (Cairn.info)
Est seule mise en exergue la prévention du risque d'inondation : l'érosion des sols doit être prévenue, ou limitée, parce qu'elle accentue les risques d'inondations.Droit et ville, 2018, Carole Hermon (Cairn.info)
Après la réalisation d'une expertise psychiatrique, la prévenue a été décrite en état de stress post-traumatique, en dépression et addict aux jeux d'argent.Ouest-France, Justine PIRON, 17/04/2024
L'arrêt attaqué avait refusé le bénéfice de la bonne foi à la prévenue.RSC, 2014, Jacques Francillon (Cairn.info)
Elle a alors été prévenue de l'accident et qu'une opération de secours avait été mise en place.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 08/04/2024
La prévenue se défend en disant qu'elle a voulu s'interposer entre son compagnon et les deux autres personnes.Ouest-France, Soizic QUÉRO, 29/07/2024
La question d'une prise d'intérêt personnel de la part de la prévenue a été soulevée, mais l'instruction n'a pas permis de trouver d'élément concluant.Ouest-France, Mariette THOM, 23/04/2021
La stratégie est payante : la prévenue est relaxée.Bulletin de psychologie, 2008, Rémy Amouroux (Cairn.info)
Or, peu avant (le 31 mars 2017) la société prévenue a été absorbée dans le cadre d'une opération de fusion-acquisition.RSC, 2021, Eliette Rubi-Cavagna, Djoheur Zerouki-Cottin (Cairn.info)
Tout commence quand la prévenue et son compagnon se séparent.Ouest-France, Milan DERRIEN, 24/09/2024
Il y a quelques années, la prévenue vivait en caravane.Ouest-France, François BOSCHER, 04/10/2021
La prévenue fut donc condamnée à deux mois d'emprisonnement avec sursis.Histoire de la Justice, 2001, Catherine Fillon, Marc Boninchi (Cairn.info)
Puis un jour, ses filles sont arrivées sans qu'elle soit prévenue.Mémoires, 2016, Aurélia Malhou (Cairn.info)
À cet égard, elle souhaiterait d'ailleurs être prévenue en temps utile.Le divan familial, 2015, Bruno Le Clef (Cairn.info)
La garde administrative doit en outre être prévenue.Revue française d'éthique appliquée, 2019, Livia Velpry, Pierre A. Vidal-Naquet (Cairn.info)
La prévenue n'est pas poursuivie aujourd'hui à ce titre, bien que le doute subsiste, indique la présidente.Ouest-France, Mariette THOM, 23/04/2021
Néanmoins, le parquet requiert la relaxe de la prévenue.Ouest-France, Romain LE BRIS, 13/06/2024
La prévenue, qui exerce le métier depuis quinze ans, réfute tout geste violent.Ouest-France, Maxime HUTEAU, 26/03/2024
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