accusé
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Sentences with the word accusé
Il est recommandé d'envoyer une lettre avec accusé de réception pour motiver cette demande et assurer sa traçabilité.Capital, 24/11/2020, « Facilité de caisse : définition et montant »
Décrivant leur perception de la justice internationale, les accusés expriment un souci d'équité et d'égalité de traitement entre les différents accusés.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Damien Scalia, Mina Rauschenbach, Christian Staerklé (Cairn.info)
La culpabilité des deux accusés, qui encourent la réclusion criminelle à perpétuité, ne fait pas l'ombre d'un doute.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 01/10/2020
Cette éventuelle dimension culturelle était-elle de nature à exercer une influence sur la décision à prendre concernant l'accusé ?Archives de politique criminelle, 2014, Anne Wyvekens (Cairn.info)
Il est accusé d'actes de sabotage, de destruction de biens et d'entretenir des liens avec le communisme.Géo, 28/10/2021, « Les grandes dates de l’apartheid »
D'une présence discrète sur les bancs du public elle s'érige désormais en un acteur incontournable de l'audience au même niveau que l'accusé.Les cahiers de la justice, 2014, Christiane Besnier (Cairn.info)
Avant l'application de cette sanction, les personnes concernées reçoivent une lettre recommandée avec accusé de réception, adressée par le maire.Capital, 17/11/2021, « Recensement : obligation, personnes concernées et démarches »
Avec accusé de réception, vous recevrez ainsi ce document signé par le destinataire.Ça m'intéresse, 16/02/2022, « Comment suivre une lettre recommandée ? »
Le type de courrier à adresser au service client de votre opérateur téléphonique est une lettre recommandée avec accusé de réception.Ça m'intéresse, 12/03/2021, « Comment se mettre sur liste rouge ? »
D'ailleurs, la commission extraordinaire chargée de sanctionner les responsables aboutit à la même inanité de l'événement, puisque tous les officiers accusés sont innocentés.Napoleonica. La Revue, 2020, Laurent Nagy (Cairn.info)
De façon traditionnelle, la justice réparatrice suppose un lien social entre les victimes, les accusés et la ou les communautés auxquelles ils appartiennent.Revue française de science politique, 2008, Christian Nadeau (Cairn.info)
Silhouette frêle dans le box des accusés, elle porte les stigmates d'un parcours cabossé.Ouest-France, Patrick GUYOMARD, 27/01/2016
La suite du portrait de l'accusé, brossé par ses proches, est peu flatteuse.Ouest-France, Julien BELAUD, 16/06/2016
Ce jeudi, les accusés ont pris une dernière fois la parole avant que les juges ne se retirent pour délibérer.Ouest-France, Jean-Loup ADENOR, 02/11/2017
Quel moyen les juges avaient-ils trouvé pour savoir si l'accusée mentait ?Ouest-France, Olivier RENAULT, 20/08/2017
L'accusé, condamné en première instance, avait frappé une amie à coups de casserole, en 2012, au domicile familial.Ouest-France, Gabriel MURAILLE, 09/06/2017
Concernant la réception du texte par le lecteur, l'analyse délaisse l'accusé, ou même le droit, pour l'avocat et ses techniques d'interprétation.Raisons politiques, 2007, Richard Weisberg (Cairn.info)
L'accusé a été battu et ses aveux ont été extorqués par la force.Europarl
Elle qui avait accusé son frère, elle accusa son père.Jean Marie Dargaud (1800-1866)
Sa demande exige l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception.Capital, 19/07/2017, « Emploi à temps partiel : puis-je le demander, peut-on me… »
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Sentences with the word accusée
La quadragénaire, accusée d'avoir volé l'argent, est battue à plusieurs reprises, notamment au visage.Ouest-France, Juliette PRUNIER, 13/08/2024
Durant tout le conflit, elle cherchera à se justifier en vain de ce fait, qui la met dans une situation d'éternelle accusée.Relations internationales, 2014, Alain Clavien, Claude Hauser (Cairn.info)
Elle est tellement habituée à être accusée que désormais elle prend les devants, elle en arrive à précéder les soupçons.Imaginaire & Inconscient, 2006, Jean Houssaye (Cairn.info)
Durant de nombreux siècles, la finance a été accusée de parasitisme, en ce sens qu'elle soustrait ainsi du revenu à l'économie.Outre - Terre, 2016, Jean-Christophe Defraigne, Michel Korinman (Cairn.info)
Une trentenaire était accusée d'une tentative d'étranglement envers son fils de 12 ans en 2022.Ouest-France, François BOSCHER, 23/01/2024
Cependant, l'autorité dut faire machine arrière, accusée de discriminer les autistes, qui peuvent rencontrer des difficultés à établir un contact oculaire.Constructif, 2020, Laetitia Strauch-Bonart (Cairn.info)
En revanche, sa co-accusée a choisi d'être jugée immédiatement.Ouest-France, Patrick CROGUENNEC, 12/11/2024
Ces aides qu'une autorité publique peut accorder à une entreprise sans être accusée de fausser la concurrence.Ouest-France, Jean-Marie CUNIN, Aline GÉRARD, 16/09/2023
Une femme accusée à tort est au cœur de cette histoire tragique.Ouest-France, Marie-Anne SALVAT, 19/04/2018
En effet, cette personnalisation sociale se double d'une personnalisation méthodologique accusée.Genèses, 2006, Gilles Laferté (Cairn.info)
Enfin, la puissance faustienne d'une science sans conscience y était accusée de folle rupture avec mère nature.Contraste, 2018, Sylvain Missonnier (Cairn.info)
Cette pénurie crée des tensions avec la municipalité, accusée par certains d'avoir agi dans la précipitation, et entre les habitants eux-mêmes.Ouest-France, Anthony RIO, 27/11/2022
Elle est accusée de profiter du travail de création des mineurs, qu'elle rémunère très mal sur son site.Ouest-France, Emile BENECH, 02/02/2022
Donnant à voir, et non plus à fantasmer, l'irreprésentable, c'est-à-dire la conception de l'enfant, l'amp était accusée de produire de futurs enfants sans inconscient.Spirale, 2017, Marion Canneaux, Sylvain Missonnier (Cairn.info)
Ce fossoyeur 3 déclare se reconnaître davantage dans cette frappe à plat qui est accusée de tous les maux par son collègue.Le travail humain, 2020, Pascal Simonet, Sandrine Caroly (Cairn.info)
La banque d'affaires a ensuite été accusée de parier contre la dette grecque en connaissance des défaillances structurelles de ses finances.La Revue des Sciences de Gestion, 2014, Aubry Springuel, Romain Zerbib (Cairn.info)
Aujourd'hui, l'artificialisation des sols est accusée d'être une source d'érosion de la biodiversité et d'atteinte à l'environnement.Revue d'Économie Régionale & Urbaine, 2020, Martin Bocquet, Jean Cavailhès (Cairn.info)
Pensez donc : bien que jamais condamnée et finalement déclarée irresponsable, elle fut accusée d'au moins dix infanticides.Ouest-France, Régis Delanoë, 22/11/2024
Une femme de 61 ans est accusée d'avoir organisé 180 lotos en trois ans dans un but lucratif.Ouest-France, Elodie RABÉ, 04/04/2013
Elle est accusée de lui avoir porté un coup de couteau fatal, cette nuit-là, après une soirée arrosée pour les deux protagonistes.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 03/06/2024
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