prévôtale
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Féminin singulier de prévôtal ( adjectif )
examples
Sentences with the word prévôtale
Telle est la source de la juridiction prévôtale.Jacques Bins de Saint-Victor (1772-1858)
Les agissements du prévôt royal s'expliquent par le déclin de l'institution prévôtale qui s'est amorcé dès le xvie siècle.Revue du Nord, 2010, Sophie Sédillot (Cairn.info)
Quoiqu'en certains cas, la juridiction prévôtale déroge à ce règlement local.Annales Historiques de la Révolution Française, 2018, Bruno Maillard (Cairn.info)
Cette disproportion tient d'abord au fait que les premiers sont plus nombreux que les seconds à être renvoyés devant la cour prévôtale : 102 contre 59.Annales Historiques de la Révolution Française, 2018, Bruno Maillard (Cairn.info)
Je ne puis cependant m'empêcher de parler des travaux de la cour prévôtale ; ses travaux expirent, et je me restreindrai autant que possible.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
En tout état de cause, le rétablissement de la justice prévôtale participe sans conteste de la politique française de fermeté à l'égard des guérilleros.Stratégique, 2009, Gildas Lepetit (Cairn.info)
Cette haute justice prévôtale était le seul moyen d'atteindre les brigands, de les soustraire à leurs nobles protecteurs, à la connivence, à la faiblesse des juridictions locales.Jules Michelet (1798-1874)
Comment, au retour des princes légitimes, n'avait-on pas traduit cet homme-là devant une cour prévôtale ?Victor Hugo (1802-1885)
La cour prévôtale elle-même, qu'on peut ne pas renouveler, du moins en ce moment, mais qu'il ne faut pas avilir, conservera sa terrible considération.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Cette double qualité se retrouve à tous les niveaux de la force prévôtale déployée sur le théâtre d'opérations.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)
Sans doute, la cour prévôtale s'est-elle appuyée sur l'arrêté local du 13 prairial an 10-2 juin 1802.Annales Historiques de la Révolution Française, 2018, Bruno Maillard (Cairn.info)
En plus de ces neuf archidiaconés liés à la dignité prévôtale, deux sont réservés à des chanoines de la cathédrale.Le Moyen Âge, 2017, Antoine Bonnivert (Cairn.info)
La justice prévôtale rendue par la maréchaussée, supprimant l'appel, joignait la rapidité à la sévérité.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
La justice criminelle dite prévôtale était effectivement rendue par le prévôt et les lieutenants de maréchaussée.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Les pièces de procédure prévôtale permettent d'en faire une rapide prosopographie.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Lucile Garréta, Fabrice Vigier (Cairn.info)
La cour prévôtale prononçait alors un apaisement qui assurait la relaxe du suspect moyennant le paiement d'une amende.Revue du Nord, 2005, Catherine Pavot (Cairn.info)
L'arrestation des principaux membres du gouvernement libanais provoque de nouvelles insurrections mettant la gendarmerie prévôtale à contribution.Revue Historique des Armées, 2015, Edouard Ebel (Cairn.info)
Par une fatalité que je ne cherche point à expliquer, la cour prévôtale n'a que trop bien servi cette odieuse combinaison.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Mais, aussitôt le calme rétabli, on fit marcher la cour prévôtale, et partout on publia que le royaume avait couru les plus imminents dangers.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Ce n'est que lorsqu'il a été question d'entendre la défense des accusés que la cour prévôtale a changé de système.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
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