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prévôtale

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Phrases avec le mot prévôtale

La justice criminelle dite prévôtale était effectivement rendue par le prévôt et les lieutenants de maréchaussée.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Ce n'est que lorsqu'il a été question d'entendre la défense des accusés que la cour prévôtale a changé de système.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Je ne puis cependant m'empêcher de parler des travaux de la cour prévôtale ; ses travaux expirent, et je me restreindrai autant que possible.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Par une fatalité que je ne cherche point à expliquer, la cour prévôtale n'a que trop bien servi cette odieuse combinaison.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Une exposition interactive est proposée, cette semaine, à la maison prévôtale sur les zones littorales exposées aux aléas climatiques.Ouest-France, 14/02/2017
Mais, aussitôt le calme rétabli, on fit marcher la cour prévôtale, et partout on publia que le royaume avait couru les plus imminents dangers.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
La cour prévôtale prononçait alors un apaisement qui assurait la relaxe du suspect moyennant le paiement d'une amende.Revue du Nord, 2005, Catherine Pavot (Cairn.info)
Dans ce contexte, l'ordonnance royale de 1351 et l'ordonnance prévôtale de 1395 semblaient poursuivre un but commun.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2005, Julie Mayade-Claustre (Cairn.info)
Il existe dès les débuts une gendarmerie maritime et son rôle de police prévôtale, qui fut à ses origines lointaines, n'a jamais disparu.Histoire & Sociétés Rurales, 2002 (Cairn.info)
Cette haute justice prévôtale était le seul moyen d'atteindre les brigands, de les soustraire à leurs nobles protecteurs, à la connivence, à la faiblesse des juridictions locales.Jules Michelet (1798-1874)
Telle est la source de la juridiction prévôtale.Jacques Bins de Saint-Victor (1772-1858)
Cette disproportion tient d'abord au fait que les premiers sont plus nombreux que les seconds à être renvoyés devant la cour prévôtale : 102 contre 59.Annales Historiques de la Révolution Française, 2018, Bruno Maillard (Cairn.info)
En tout état de cause, le rétablissement de la justice prévôtale participe sans conteste de la politique française de fermeté à l'égard des guérilleros.Stratégique, 2009, Gildas Lepetit (Cairn.info)
La justice prévôtale rendue par la maréchaussée, supprimant l'appel, joignait la rapidité à la sévérité.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Les agissements du prévôt royal s'expliquent par le déclin de l'institution prévôtale qui s'est amorcé dès le xvie siècle.Revue du Nord, 2010, Sophie Sédillot (Cairn.info)
Comment, au retour des princes légitimes, n'avait-on pas traduit cet homme-là devant une cour prévôtale ?Victor Hugo (1802-1885)
La cour prévôtale elle-même, qu'on peut ne pas renouveler, du moins en ce moment, mais qu'il ne faut pas avilir, conservera sa terrible considération.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Cette double qualité se retrouve à tous les niveaux de la force prévôtale déployée sur le théâtre d'opérations.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)
En plus de ces neuf archidiaconés liés à la dignité prévôtale, deux sont réservés à des chanoines de la cathédrale.Le Moyen Âge, 2017, Antoine Bonnivert (Cairn.info)
Les pièces de procédure prévôtale permettent d'en faire une rapide prosopographie.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Lucile Garréta, Fabrice Vigier (Cairn.info)
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