principe + fonder
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Sentences with the word principe + fonder
Ces principes fondent le travail des soins palliatifs.Ouest-France, Jeanne Emmanuelle Hutin, 04/12/2022
Ces principes fondent une politique d'aménagement rural qui a été constamment poursuivie par ce département atypique.Annales des Mines - Responsabilité et environnement, 2018, Marc Beauchain (Cairn.info)
Enfin, une mesure administrative de protection de l'enfance est en principe fondée sur le consentement des intéressés qui adhèrent volontairement à la décision.Journal du Droit des Jeunes, 2002, Françoise Monéger (Cairn.info)
Trois principes fondent l'obligation d'anonymat, corrélée à la question du don.Enfances & PSY, 2013, Mohamed Amine Benjelloun, Pierre Le Coz (Cairn.info)
L'accumulation de ces modifications instrumentales contribue à une transformation plus globale des principes fondant l'intervention publique dans ce champ.Travail et emploi, 2011, Thierry Berthet, Bernard Conter (Cairn.info)
Tel était certainement l'objectif poursuivi par les tenants de l'affaiblissement tant des responsabilités médicales que des principes fondant l'intervention des médecins.Plein droit, 2012, Benjamin Demagny, Arnaud Veïsse (Cairn.info)
Celui sans doute qui est sûr du succès de son invention par des principes fondés sur des tentatives multipliées qu'il a faites avec succès.Gaston Tissandier (1843-1899)
Cette différence de traitement est en principe fondée sur une différence de situation au regard des finalités de la politique de sanction.Revue internationale de droit économique, 2014, Cheik Galokho (Cairn.info)
L'amendement est contraire au principe de la loi ; et comme je crois ce principe fondé en raison, je repousse cet amendement.François Guizot (1787-1874)
La logique financière va développer des principes fondés sur les moyens et va chercher à les faire croître.Vie et Sciences Économiques, 2015, Pascale Château Terrisse (Cairn.info)
Sur quel principe fonder un tel choix, par lequel la découverte de soi ne pourrait se faire sans la traversée d'un certain rapport à la démesure ?Adolescence, 2021, Vincent Cornalba (Cairn.info)
Par opposition à ce premier type de devoirs issus de sentiments moraux, il y a des devoirs issus de principes fondés rationnellement.Pouvoirs, 2009, Francis Wolff (Cairn.info)
Les droits de l'homme, par exemple, sont des principes fondant – officiellement – les politiques des régimes et des institutions dites démocratiques.Phronesis, 2022, Jean-François Dupeyron (Cairn.info)
Pour le philosophe, ce principe fonde le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes et le devoir d'entraide aux populations opprimées.Politique étrangère, 2005, Guillaume Durin (Cairn.info)
Aujourd'hui dans le droit positif français, ce principe fonde notamment la secret professionnel opposable aux médecins.Les Cahiers du Numérique, 2014, Jérôme Béranger, Ryad Bouadi (Cairn.info)
D'autres principes fondent tout aussi bien nos relations à autrui et l'ensemble de ces principes structure l'articulation de nos libertés.Journal du Droit des Jeunes, 2008, Bernard Defrance (Cairn.info)
Dans la sphère financière, ces principes fondent des prescriptions et des interdits.Revue française d'économie, 2011, Patrick Allard, Djilali Benchabane (Cairn.info)
Mais il importe de dire que les thérapeutes ne doivent pas nécessairement abandonner leurs orientations théoriques pour être guidés par ces principes fondés empiriquement.Psychothérapies, 2014, Grégory Lambrette (Cairn.info)
Ceci est en principe fondé, mais pose un problème fondamental pour l'exercice de la démocratie.Europarl
Quels sont ces principes fondant l'accord élémentaire sur lequel se forgent les conflits de reconnaissance ?Esprit, 2008, François Dubet (Cairn.info)
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