prix forfaitaire
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Sentences with the word prix forfaitaire
Le prix forfaitaire sera souvent payé en une fois tandis que le prix proportionnel sera très vraisemblablement payé en plusieurs fois.LEGICOM, 2014, Alexis Boisson (Cairn.info)
Les principales caractéristiques du marché sont pour une durée de trois ans, accord-cadre à bons de commande (prix forfaitaires unitaires).Ouest-France, 26/09/2018
Votre rapporteur se rallie au versement d'un prix forfaitaire pour chaque service commercial utilisant le spectre.Europarl
Enfin, la protection apportée par le contrat à prix forfaitaire n'est qu'apparente.Revue française d'administration publique, 2017, Frédéric Marty (Cairn.info)
De plus, des coûts de branchement et un prix forfaitaire élevés empêchent les ménages d'accéder au réseau.Revue Tiers Monde, 2010, Anastasia Angueletou-Marteau (Cairn.info)
Étant donné le principe de non-discrimination, il n'est plus possible pour un gestionnaire d'infrastructure d'établir un prix forfaitaire.Transports Urbains, 2005, Marianne Raffarin (Cairn.info)
Ainsi, l'abolition du double prix forfaitaire favoriserait cette forme d'énergie, mais les mesures d'incitation à la fiabilité et à la consolidation seraient perdues.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2004 (Cairn.info)
Dans les trois cas qu'ils considèrent, le prix forfaitaire des hôpitaux à coût élevé doit être plus élevé que celui des hôpitaux à coût faible.Revue d'économie politique, 2013, Michel Mougeot, Florence Naegelen (Cairn.info)
Le transfert des droits est effectué moyennant le payement d'un prix forfaitaire calculé selon le p.i.b. du pays destinataire.Diogène, 2005, Guy Jucquois (Cairn.info)
Aussi, le balayage des rues et le curage des caniveaux ont-ils fait l'objet d'un prix forfaitaire.Multitudes, 2016, Jacques Kouamé Konan (Cairn.info)
Si un prix forfaitaire est choisi par le client, le prix d'accès doit lui aussi être forfaitaire.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
Ce contrat de régulation est de type gestion à prix forfaitaire.Reflets et perspectives de la vie économique, 2004, Aurélie Coppe, Axel Gautier (Cairn.info)
En outre, le marché de partenariat se présente comme un contrat à prix forfaitaire.Revue d'économie financière, 2018, Frédéric Marty, Stéphane Saussier (Cairn.info)
La présente section ne s'applique pas aux contrats de transport autres que ceux qui, pour un prix forfaitaire, combinent voyage et hébergement.Revue critique de droit international privé, 2013 (Cairn.info)
En effet, lorsque le marché n'est pas assorti d'avenants, le prix forfaitaire soumis par l'entreprise vainqueur de l'appel d'offres n'est pas modifié.Économie et Prévision, 2002, François Maréchal(*) (Cairn.info)
Le prix forfaitaire est ainsi de 336 euros par personne pour 4 nuits et de 402 euros si vous restez 7 nuits.Capital, 09/08/2019, « Retraités : ce dispositif méconnu pour partir en vacances à… »
Qui plus est, dès lors qu'un contrat fait l'objet de renégociations, les avantages incitatifs théoriques du contrat à prix forfaitaire disparaissent.Revue française d'administration publique, 2017, Frédéric Marty (Cairn.info)
La problématique du jargon constitue un aspect du problème et notre question, qui fait référence à un accès à l'internet à prix forfaitaire, tombe peut-être dans ce piège.Europarl
Cela n'exclut pas des tensions vives si le prix forfaitaire doit être révisé.L'Expansion Management Review, 2005, François Jolivet, Olivier Badot, Jean Louis Vaysse (Cairn.info)
Dans d'autres, une inscription formelle est nécessaire pour fréquenter le lieu pendant une période donnée, à un prix forfaitaire.Revue Internationale de l'éducation familiale, 2016, Isabella Di Giandomenico, Tullia Musatti (Cairn.info)
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