procès correctionnel
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Sentences with the word procès correctionnel
Les procès correctionnels sont le plus souvent considérés comme pittoresques.Le Temps des Médias, 2010, Frédéric Chauvaud (Cairn.info)
La grande question que posent aujourd'hui les chroniqueurs judiciaires, que ce soit dans les procès correctionnels ou aux assises, est celle du repentir.Droits, 2014, Jean-Marie Carbasse (Cairn.info)
La procédure devant cette dernière est inspirée du procès correctionnel.Pouvoirs, 2007, Yanis Zoubeidi-Defert (Cairn.info)
Poussez les portes d'un procès correctionnel ou de comparution immédiate, c'est ouvert à tous.Cahiers de psychologie jungienne, 2021, Sylvain Lhuissier (Cairn.info)
Les procès correctionnels sont une façon de percer les secrets d'alcôve, de suivre des couples et de révéler des pratiques que tout le monde ignorait avant l'audience.Le Temps des Médias, 2010, Frédéric Chauvaud (Cairn.info)
Parmi eux, la composition pénale est à la fois un mode d'évitement du procès correctionnel, un traitement en amont des poursuites et une procédure conduisant à l'exécution d'une sanction.Revue internationale de droit pénal, 2005, Marie-Hélène GOZZI (Cairn.info)
Ainsi, la configuration triangulaire classique du procès correctionnel (juge, procureur et prévenu) fait place à un dédoublement (accusation/prévenu, prévenu/juge) qui s'accompagne d'une redéfinition des rôles de chacun.Archives de politique criminelle, 2007, François Desprez (Cairn.info)
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