procès correctionnel

Sans un surprenant certificat médical, l'affaire aurait pu se solder par une simple contravention au lieu d'un procès correctionnel, au tribunal malouin.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 12/09/2014

Le procès civil et le procès correctionnel ne possèdent pas une telle dimension passionnelle et émotionnelle.Histoire de la Justice, 2001, Yves Ozanam (Cairn.info)

Ainsi, la configuration triangulaire classique du procès correctionnel (juge, procureur et prévenu) fait place à un dédoublement (accusation/prévenu, prévenu/juge) qui s'accompagne d'une redéfinition des rôles de chacun.Archives de politique criminelle, 2007, François Desprez (Cairn.info)

Nous avons déjà fait face à des procès correctionnels avec de nombreuses victimes.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 17/11/2024

La procédure devant cette dernière est inspirée du procès correctionnel.Pouvoirs, 2007, Yanis Zoubeidi-Defert (Cairn.info)

Sans un surprenant certificat médical, rédigé deux mois après les faits, l'affaire aurait pu se solder par une simple contravention au lieu d'un procès correctionnel.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 12/09/2014

Les procès correctionnels sont le plus souvent considérés comme pittoresques.Le Temps des Médias, 2010, Frédéric Chauvaud (Cairn.info)

Dans le contexte d'un procès correctionnel, le tribunal est appelé à définir la situation en vue de décider de la conduite à tenir.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2021, Françoise Vanhamme (Cairn.info)

La grande question que posent aujourd'hui les chroniqueurs judiciaires, que ce soit dans les procès correctionnels ou aux assises, est celle du repentir.Droits, 2014, Jean-Marie Carbasse (Cairn.info)

Les procès correctionnels sont une façon de percer les secrets d'alcôve, de suivre des couples et de révéler des pratiques que tout le monde ignorait avant l'audience.Le Temps des Médias, 2010, Frédéric Chauvaud (Cairn.info)