procureurs
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Sentences with the word procureurs
D'un côté, les juges, qui sont les magistrats du siège, et de l'autre, les procureurs et leurs substituts qui sont les magistrats du parquet.Ça m'intéresse, 13/10/2021, « Quel est le rôle d'un magistrat ? »
Ceci s'explique peut-être par le dédain des avocats envers ces procureurs sans diplômes.Les Cahiers de la Justice, 2013, Julien Lapointe (Cairn.info)
Les quatre procureurs se sont retirés du dossier.Bruno RIPOCHE
Aux procureurs, aux juges d'abonder dans cette rhétorique de l'indignation et de la peur.Cahiers du monde russe, 2020, Françoise Mayer (Cairn.info)
Parmi les magistrats du parquet, on retrouve les procureurs et les avocats généraux.Ça m'intéresse, 02/02/2022, « Quelle est la différence entre un juge et un magistrat ? »
Elles étaient les procureurs acharnés du pouvoir militaire, ainsi que les porte-parole d'une humanité en voie de destruction.Le Coq-héron, 2006, Haydée Popper-Gurassa (Cairn.info)
Sur soixante-douze places de premiers présidents et de procureurs généraux de cours royales, on en a donné quarante-deux à des députés.Alphonse Karr (1808-1890)
La nomination des procureurs est quasiment identique à celle des magistrats du siège, mais comporte toutefois quelques légères différences.Ça m'intéresse, 28/02/2022, « Comment sont choisis les magistrats ? »
Les magistrats du parquet sont les procureurs et représentent la société.Capital, 02/12/2020, « Magistrat : formation et compétences »
La scène se transforme en tribunal, ils se comportent en procureurs s'efforçant de faire rendre gorge au coupable.L'information psychiatrique, 2009, David Le Breton (Cairn.info)
Comment comprendre la création des procureurs généraux syndics dans le cadre de la création des départements à l'automne et hiver 1789 ?Revue française d'administration publique, 2016 (Cairn.info)
Leurs droits sont acquis et elles n'ont pas à y renoncer parce que les procureurs les menacent d'une procédure.Pauline DECKER
Et met aussi fin à une longue lignée de procureurs blancs à ce poste convoité.Lise OUANGARI
Le procès pénal ne s'est pas tenu car les procureurs ont déclaré qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves.Victor BOUTONNAT
Excepté quelques procureurs ou avocats spécialisés, personne n'est capable de s'y retrouver dans ce dédale de textes.Michel Urvoy
Pour ces infractions, les procureurs pourront agir plus rapidement en mobilisant les différentes alternatives aux poursuites.Stéphane VERNAY
Dans un second temps, l'enquête s'intéresse de près au travail et à la fonction des procureurs.Revue historique, 2001 (Cairn.info)
Le rôle des procureurs et des substituts est donc de proposer au juge une peine, au nom de la société.Ça m'intéresse, 13/10/2021, « Quel est le rôle d'un magistrat ? »
Les magistrats, tels que les juges et procureurs, exercent des fonctions d'autorité et ont pour tâche de prendre des décisions applicables par la force publique.Ça m'intéresse, 28/02/2022, « Comment sont choisis les magistrats ? »
On arrêta donc que, nonobstant ladite opposition, lesdits procureurs généraux du pays expédieraient leurs mandements.Charles Athanase Walckenaer (1771-1852)
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