produire + dossier
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Sentences with the word produire + dossier
De même, lorsqu'un recours est dirigé contre une autorisation, ce serait au défendeur, voire au bénéficiaire, qui doit être nécessairement mis en cause, de produire ce dossier.Revue française d'administration publique, 2016, David Labouysse (Cairn.info)
Entre 1999 et 2005, la direction scientifique de l'agence se renforce pour pouvoir produire un dossier de recherche afin de démontrer la faisabilité et la sûreté du stockage.Entreprises et histoire, 2019, Julie Blanck (Cairn.info)
Ce schéma directeur a permis à des personnes d'horizons très variés de travailler ensemble pour produire ce dossier.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2017, Éric de Léséleuc, Yves Boisvert (Cairn.info)
De même pour les victimes incapables de produire un dossier médical ancien suite, par exemple, à un incendie.Histoire de la Justice, 2015, Marie-France Steinlé-Feuerbach (Cairn.info)
En effet, l'accès direct du patient à son dossier est utilisé par nombre de payeurs pour exiger du patient qu'il produise ledit dossier.Médium, 2013, Irène François-Purssell (Cairn.info)
De nombreux pays ont alors produit des dossiers guides synthétisant ces pratiques d'aménagement.Espaces et sociétés, 2004, Dominique Fleury (Cairn.info)
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