propriété foncière
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Sentences with the word propriété foncière
Il s'avère vite que l'administration privilégie la préservation de la propriété foncière à une vaine lutte contre la déprise de la population.Outre-Mers, 2020 (Cairn.info)
La base de la fortune des élites, qu'elles fussent locales ou urbaines, n'était-elle pas la propriété foncière et immobilière ?Histoire & Sociétés Rurales, 2003, Mireille Cébeillac-Gervasoni (Cairn.info)
Autre point soulevé : accompagner les propriétaires privés à densifier eux-mêmes leur propriété foncière, afin, entre autres, d'éviter une urbanisation excessive.Ouest-France, Thibault BURBAN, 28/05/2024
Néanmoins, cette expérience ne résout pas le problème de l'accès à la terre/propriété foncière et au logement.Annales de géographie, 2022, Caroline Blondy (Cairn.info)
Toute l'histoire de la grande propriété foncière, des capituleros, couvre une période beaucoup plus longue.Europarl
Favorisée par la titrisation de la propriété foncière, la territorialisation de l'ethnicité renforce le biais communautaire de l'aide au développement.Critique internationale, 2021, Fariba Adelkhah (Cairn.info)
Tant que cette liberté existe, la propriété foncière n'est pas un privilége ; elle n'est, comme toutes les autres, que la propriété d'un travail.Frédéric Bastiat (1801-1850)
À l'origine, l'unité combine propriété foncière et famille, et une unité correspond approximativement à 40 arpents (environ 22 ha) de labour.Histoire, économie & société, 2007, Thibaut KLINGER (Cairn.info)
Mais régler les enjeux de propriété foncière prendra des années.Ouest-France, Christophe JAUNET, 15/05/2018
La propriété foncière du bâti et non bâti lui appartient.Ouest-France, Guillaume ROBELET, 08/10/2024
Bien que la propriété foncière fût pour un moment très-chargée, un sentiment général de bien-être n'en était pas moins répandu dans toutes les classes.Adolphe Thiers (1797-1877)
J'aimerais faire voler en éclats ici le mythe qui laisse penser que le problème repose sur la terre et la propriété foncière.Europarl
Il faut par conséquent procéder à une division tant de la propriété foncière que de la propriété industrielle.Cahiers d'économie politique, 2004, Cyrille Ferraton (Cairn.info)
Il s'agit en effet d'une partition essentiellement fonctionnelle englobant différents statuts en matière de propriété foncière (tableau 6).Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2022, Grégory Aupiais (Cairn.info)
Et qu'on ne pense pas que cette confusion entre l'utilité et la valeur se borne à ébranler la propriété foncière.Frédéric Bastiat (1801-1850)
La propriété foncière était écrasée, et bientôt le contribuable ne pourrait ni ne voudrait payer l'impôt.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ainsi en agriculture, l'usage prévaut sur la propriété foncière.Annales de Géographie, 2016, Camille Clément, Christophe Soulard (Cairn.info)
Cet ensemble de réformes crée un nouveau type de propriété foncière ?Annales de démographie historique, 2014, Daniela Deteșan (Cairn.info)
Désormais, chaque membre ne peut posséder plus de 3 droits, indépendamment du nombre et de la taille de leur propriété foncière.Les Cahiers d'Outre-Mer, 2022, Chloé Nicolas-Artero (Cairn.info)
À plusieurs reprises, les recherches historiques ont interrogé la capacité des régimes de propriété foncière d'influencer l'organisation de l'espace.Études rurales, 2021, Luigi Lorenzetti (Cairn.info)
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