quittances
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Pluriel de quittance ( nom féminin )
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Sentences with the word quittances
Nous avons été forcés à des dépenses extraordinaires, et, pour la plupart de ces dépenses, j'avoue que nous n'avons point de quittances bien légales...Alphonse Esquiros (1812-1876)
En effet, les notaires rédigent des quittances partielles, dans lesquelles les débiteurs se reconnaissent encore redevables de prêts dont le montant de l'usure est soustrait.Entreprises et histoire, 2008, Juliette Sibon (Cairn.info)
Outil diplomatique et usité à l'envi par les autorités dijonnaises, ces achats ont laissé un nombre important de quittances.Histoire & Sociétés Rurales, 2011, Thomas Labbé (Cairn.info)
On y trouve aussi, relatifs à la construction ou à l'agrandissement de maisons, des devis, des emprunts, des factures et des quittances.Archives juives, 2004, Anne Zink (Cairn.info)
Bulletins de paie, factures, quittances assurances, bulletins de paie, forfaits post-stationnement, etc.Capital, 02/11/2020, « Papiers à conserver : combien de temps ? »
Cette garantie se matérialise notamment par le biais des quittances d'épices.Revue du Nord, 2009, Laurie Fréger (Cairn.info)
Il fit des croix sur tous ses interrogatoires, et y posa la même marque que sur ses quittances de prise.Marcel Schwob (1867-1905)
Le professionnel se charge des contacts avec le locataire (paiement des loyers, envoi des quittances) et, en cas de travaux à prévoir, mandate les entrepreneurs.Capital, 19/10/2015, « Immobilier ancien : attractif à condition d'acheter à crédit un… »
L'association s'en prend notamment aux surfacturations des quittances de loyers.Capital, 23/03/2011, « Les agents immobiliers sur la sellette »
S'ajoute, à la crainte d'une perte de contrôle des informations transmises, celle de l'inscription de cette surconsommation sur les quittances de loyer.Espaces et sociétés, 2022, Laura Guérin (Cairn.info)
Il y avait bien sûr aussi une abondance d'actes au caractère privé, comme des sauvegardes, quittances, mandements de justice, lettres de rémission, etc.Revue historique, 2012, Jonas Braekevelt, Jan Dumolyn (Cairn.info)
Le scandale concernait l'immatriculation au registre du commerce et portait sur un réseau de fabrication de fausses quittances.Autrepart, 2001, Giorgio Blundo (Cairn.info)
L'administration fiscale est exigeante en matière de preuves et n'accepte de recevoir que des documents écrits tels que quittances, factures, etc.Journal du Droit des Jeunes, 2015, Sarah Durelle-Marc (Cairn.info)
Dans notre échantillon, 98 actes sur 146 contiennent des quittances de paiement.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Précisons que toutes les sommes relevées au début du compte sont attestées par des acquits et quittances des receveurs royaux.Histoire & Sociétés Rurales, 2010, Antoine Follain, Jean-Bernard Garcia, Jean-David Touchais (Cairn.info)
Il en est sans doute de même pour les autres articles, pour lesquels les quittances originales ne nous sont pas parvenues.Annales de Normandie, 2010, Aurélie Désannaux (Cairn.info)
L'intervention de la compagnie permet à la ville d'économiser les frais liés à la perception des factures et à l'établissement des quittances.Flux, 2004, Christophe Defeuilley (Cairn.info)
Les pouvoirs donnés étaient réguliers, les quittances explicites, enfin l'aliénation entière, formelle, irrévocable.Louis Reybaud (1799-1879)
Que signifie donc ce zèle de vouloir des quittances d'impositions pour assister à nos séances ?Maximilien de Robespierre (1758-1794)
Il lui faut des certificats de toutes sortes, de bonne vie et mœurs, de bonne conduite, des quittances de loyer et enfin des papiers.Alexandre Privat d'Anglemont (1815-1859)
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