quittances
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Pluriel de quittance ( nom féminin )
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Sentences with the word quittances
En l'espèce, les prévenus n'étaient pas en mesure de produire lesdites quittances, facture ou bordereaux.Revue internationale de droit pénal, 2009, Guillaume ROYER (Cairn.info)
Il lui faut des certificats de toutes sortes, de bonne vie et mœurs, de bonne conduite, des quittances de loyer et enfin des papiers.Alexandre Privat d'Anglemont (1815-1859)
Bulletins de paie, factures, quittances assurances, bulletins de paie, forfaits post-stationnement, etc.Capital, 02/11/2020, « Papiers à conserver : combien de temps ? »
Les pouvoirs donnés étaient réguliers, les quittances explicites, enfin l'aliénation entière, formelle, irrévocable.Louis Reybaud (1799-1879)
Dans notre échantillon, 98 actes sur 146 contiennent des quittances de paiement.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Que signifie donc ce zèle de vouloir des quittances d'impositions pour assister à nos séances ?Maximilien de Robespierre (1758-1794)
L'administration fiscale est exigeante en matière de preuves et n'accepte de recevoir que des documents écrits tels que quittances, factures, etc.Journal du Droit des Jeunes, 2015, Sarah Durelle-Marc (Cairn.info)
Ceux-ci avaient l'habitude de remplir au préalable les quittances pour tous les logements, qu'ils soient ou non occupés.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2011, Vanessa R. Caru (Cairn.info)
Cet enregistrement préfigure la rédaction des quittances utilisées couramment dès le siècle suivant.Hypothèses, 2005, Jacques Bottin (Cairn.info)
Il fit des croix sur tous ses interrogatoires, et y posa la même marque que sur ses quittances de prise.Marcel Schwob (1867-1905)
Nous avons été forcés à des dépenses extraordinaires, et, pour la plupart de ces dépenses, j'avoue que nous n'avons point de quittances bien légales...Alphonse Esquiros (1812-1876)
Parfois, aussi, le nom propre apparaissait sur les quittances auprès du nom d'office et de l'indication du rang.Revue du Nord, 2006, Mikel Ramos Aguirre (Cairn.info)
Précisons que toutes les sommes relevées au début du compte sont attestées par des acquits et quittances des receveurs royaux.Histoire & Sociétés Rurales, 2010, Antoine Follain, Jean-Bernard Garcia, Jean-David Touchais (Cairn.info)
Outil diplomatique et usité à l'envi par les autorités dijonnaises, ces achats ont laissé un nombre important de quittances.Histoire & Sociétés Rurales, 2011, Thomas Labbé (Cairn.info)
L'intervention de la compagnie permet à la ville d'économiser les frais liés à la perception des factures et à l'établissement des quittances.Flux, 2004, Christophe Defeuilley (Cairn.info)
Le professionnel se charge des contacts avec le locataire (paiement des loyers, envoi des quittances) et, en cas de travaux à prévoir, mandate les entrepreneurs.Capital, 19/10/2015, « Immobilier ancien : attractif à condition d'acheter à crédit un… »
L'association s'en prend notamment aux surfacturations des quittances de loyers.Capital, 23/03/2011, « Les agents immobiliers sur la sellette »
Consistant surtout en quittances ou en comptes, ils livrent de précieuses informations sur les recettes (dons, ventes), les dépenses alimentaires et la rémunération du personnel.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2018, Laura Gagnard (Cairn.info)
Ce n'est pas lui qui rédige le compte final mais les documents préparatoires : cédules, quittances, etc.Revue du Nord, 2001, Joffrey Merlin (Cairn.info)
Baux, quittances, ventes, inventaires, procès, enquêtes témoignent d'une vie rurale en profond remaniement.Histoire & Sociétés Rurales, 2011, David Glomot (Cairn.info)
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