quotité
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Sentences with the word quotité
Il n'existe par exemple aucune statistique sur les quotités moyennes des prêts ou leur distribution de fréquences dans les nouveaux emprunts.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
La contribution foncière est un impôt de répartition (contingents fixes par province) jusqu'en 1867, puis de quotités.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2014, Caroline Sägesser, Cédric Istasse (Cairn.info)
La quotité disponible susceptible d'être transmise au conjoint est donc réduite d'autant.Capital, 24/11/2010, « Utilisez la donation-partage trans-générationnelle pour transmettre à vos petits-enfants sans… »
Jusqu'à une date récente, seule la quotité disponible pouvait être utilisée pour cela.Vie sociale, 2010, Jacques Ladsous (Cairn.info)
Avec une promesse de vente, la quotité peut grimper jusqu'à 80 %, voire 90 % de la valeur du bien.Capital, 08/04/2011, « Les pistes pour négocier au mieux son prêt relais »
Ce montant est intégré dans la dotation initiale et ventilé proportionnellement entre les deux quotités (inflation et croissance).Courrier hebdomadaire, 2007, Benoît Bayenet, Sabrina Veiders (Cairn.info)
A noter que la réserve de chaque enfant est d'un tiers (200 000 €) et la quotité disponible s'établit à un tiers également (200 000 €).Capital, 24/11/2010, « Utilisez la donation-partage trans-générationnelle pour transmettre à vos petits-enfants sans… »
La quotité garantie par la commune est de 30,43 %.Ouest-France, 15/11/2019
Les villes avaient leurs privilèges pour l'assiette, la perception, la quotité de l'impôt, et pour le choix des magistrats.Adolphe Thiers (1797-1877)
Comment mesurer la quotité, comment faire la part entre plusieurs activités si elles coexistent ?Les Enjeux de l'information et de la communication, 2005, Denis Ruellan (Cairn.info)
Ces deux qualités devoient-elles avoir pour titre une mesure de propriété réelle, ou seulement une quotité ?Jean-François Marmontel (1723-1799)
En présence de 3 enfants et plus, la quotité disponible est du 1/4 du patrimoine.Capital, 13/10/2020, « Réduction des libéralités excessives : comment agir ? »
En 2003, ce sont les quotités fiscales communales dans le premiers tiers du siècle qui furent placées sous le microscope.Revue du Nord, 2019, Philippe Guignet (Cairn.info)
D'un point de vue du droit positif, ces retransmissions sont illégales tant elles débordent les limites de la quotité disponible et ignorent les testaments.Ethnologie française, 2017, Emilia Schijman (Cairn.info)
Il sera constitué de bois de chauffage dont les quotités attribuées seront réparties suivant le nombre de foyers inscrits, et limité à vingt foyers.Ouest-France, 16/11/2020
Ce qui est donc demandé, c'est l'augmentation de la quotité de travail dans les limites légales pour ceux qui le désire.L'Homme et la société, 2014, Irène Pereira (Cairn.info)
M. le président ouvrit la discussion sur la quotité des dépenses prévues.Ferdinand Berthier (1803-1886)
Certes, treize tableaux scandent la lecture de l'ouvrage, mais ce sont essentiellement des relevés de dépouillement, renseignant, par exemple les quotités des redevances.Histoire & Sociétés Rurales, 2013 (Cairn.info)
Un agent étant en disponibilité, son poste devrait être pourvu au cours de l'été et d'augmenter la quotité horaire en la passant de 26,5 heures à 28 heures par semaine.Ouest-France, 10/07/2021
Pas de contrats, donc, mais des lettres d'engagement, sur lesquelles ne sont indiqués ni le montant de la rémunération ni la quotité de travail.Ouest-France, Yasmine TIGOÉ, 11/12/2020
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of COTITÉ s. f.
Taxe qu'il faut que chacun paye d'une imposition faite sur une Commune. On a déchargé les habitans de la solidité, & ordonné que chacun payera seulement sa cotité. Le cens ne se peut prescrire, si ce n'est pour la cotité. En ce sens on écrit plustost quotité.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
