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quotités

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Sentences with the word quotités

Ce montant est intégré dans la dotation initiale et ventilé proportionnellement entre les deux quotités (inflation et croissance).Courrier hebdomadaire, 2007, Benoît Bayenet, Sabrina Veiders (Cairn.info)
Ces deux quotités sont d'abord indexées en fonction de l'évolution de l'indice des prix à la consommation.Courrier hebdomadaire, 2007, Benoît Bayenet, Sabrina Veiders (Cairn.info)
Ils élèvent des difficultés sur l'envoi d'officiers français aux gouverneurs des forteresses, et sur la fixation des quotités pour l'approvisionnement des places.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
Mais un procès-verbal de 1678 met fin à ces tolérances en fixant les quotités d'arrosage et les taxes dues.XVIIe siècle, 2003, Patrick Fournier, (Cairn.info)
Il sera constitué de bois de chauffage dont les quotités attribuées seront réparties suivant le nombre de foyers inscrits, et limité à vingt foyers.Ouest-France, 16/11/2020
La promotion de quotités de prêts supérieurs à 100 %, ou prêts plus importants que le prix du bien.Hérodote, 2009, David H. kaplan (Cairn.info)
Pour rappel, la dotation initiale est scindée en deux quotités de 50 % depuis 1993.Courrier hebdomadaire, 2007, Benoît Bayenet, Sabrina Veiders (Cairn.info)
La contribution foncière est un impôt de répartition (contingents fixes par province) jusqu'en 1867, puis de quotités.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2014, Caroline Sägesser, Cédric Istasse (Cairn.info)
Il n'existe par exemple aucune statistique sur les quotités moyennes des prêts ou leur distribution de fréquences dans les nouveaux emprunts.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
La distribution spatiale des quotités fiscales fait apparaître des sous-ensembles territoriaux cohérents.Revue du Nord, 2019, Philippe Guignet (Cairn.info)
Pour les quotités supérieures à 100 %, le montant des fonds propres des banques devrait être équivalent au total des fonds prêtés.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
C'est ce reste d'images flottantes que la monnaie permettrait de lier en percepts et en quotités discrètes échangeables.Hermès, 2018, Guy Maruani (Cairn.info)
L'introduction de mesures macroprudentielles supplémentaires, comme une limitation des quotités de prêt, pourrait parer à cette menace.Perspectives économiques de l'OCDE, 2012 (Cairn.info)
Ces quotités peuvent cependant se réduire à la seule nue-propriété en cas de libéralité effectuée au profit du conjoint.Gérontologie et société, 2006, Isabelle Sayn (Cairn.info)
Les quotités de prêts dépassant 100 % impliquent que l'emprunteur doit rembourser une somme d'argent supérieure à la valeur de son bien.Hérodote, 2009, David H. kaplan (Cairn.info)
La capacité à cumuler des emplois multiples d'éducateur est donc une manière dont quinze interviewés précisent aujourd'hui compenser les faibles quotités.Sociologie, 2020, Éric Boutroy, Cécile Collinet, Guillaume Routier (Cairn.info)
Il y a néanmoins une appétence particulière, chez les députés, pour des ressources dont ils auraient la maîtrise, fixant les assiettes, taux et quotités.Gestion et finances publiques, 2017, Jean Arthuis (Cairn.info)
En 2003, ce sont les quotités fiscales communales dans le premiers tiers du siècle qui furent placées sous le microscope.Revue du Nord, 2019, Philippe Guignet (Cairn.info)
Certes, treize tableaux scandent la lecture de l'ouvrage, mais ce sont essentiellement des relevés de dépouillement, renseignant, par exemple les quotités des redevances.Histoire & Sociétés Rurales, 2013 (Cairn.info)
Les quotités exonérées pour enfants à charge sont maintenues telles quelles.Reflets et perspectives de la vie économique, 2006, Christian Valenduc (Cairn.info)
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