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quotités

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Phrases avec le mot quotités

Pour les quotités supérieures à 100 %, le montant des fonds propres des banques devrait être équivalent au total des fonds prêtés.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
C'est ce reste d'images flottantes que la monnaie permettrait de lier en percepts et en quotités discrètes échangeables.Hermès, 2018, Guy Maruani (Cairn.info)
Il y a néanmoins une appétence particulière, chez les députés, pour des ressources dont ils auraient la maîtrise, fixant les assiettes, taux et quotités.Gestion et finances publiques, 2017, Jean Arthuis (Cairn.info)
Mais un procès-verbal de 1678 met fin à ces tolérances en fixant les quotités d'arrosage et les taxes dues.XVIIe siècle, 2003, Patrick Fournier, (Cairn.info)
Ils élèvent des difficultés sur l'envoi d'officiers français aux gouverneurs des forteresses, et sur la fixation des quotités pour l'approvisionnement des places.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
Tant la quotité exonérée de base que les quotités exonérées pour enfants à charge sont transférables entre conjoints.Reflets et perspectives de la vie économique, 2006, Christian Valenduc (Cairn.info)
Les quotités moyennes à longues de temps partiel (de 66, 75 et 83 %) sont particulièrement surreprésentées.Travail et emploi, 2018, Anne Lambert, Delphine Remillon (Cairn.info)
Les quotités exonérées pour enfants à charge sont maintenues telles quelles.Reflets et perspectives de la vie économique, 2006, Christian Valenduc (Cairn.info)
La simplification des quotités tarifaires est une procédure avancée.Afrique contemporaine, 2009, Gaël Raballand, Thomas Cantens (Cairn.info)
Le travail à temps partiel progresse avec l'âge et les faibles quotités tiennent une place de plus en plus importante.Pour, 2022, Françoise Milewski (Cairn.info)
Les femmes sont plus nettement surreprésentées dans le temps partiel, notamment dans les quotités horaires les plus faibles (50 %, 66 % et 75 %).Travail et emploi, 2018, Anne Lambert, Delphine Remillon (Cairn.info)
La distribution spatiale des quotités fiscales fait apparaître des sous-ensembles territoriaux cohérents.Revue du Nord, 2019, Philippe Guignet (Cairn.info)
Le droit successoral parisien est encadré par deux quotités différentes.Tribonien, 2021, Marta Peguera Poch (Cairn.info)
Les quotités de financement moins élevées peuvent avoir des effets néfastes sur la répartition.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
La promotion de quotités de prêts supérieurs à 100%, ou prêts plus importants que le prix du bien.Hérodote, 2009, David H. kaplan (Cairn.info)
Ces quotités ne sont pas affectées par la renonciation d'un héritier réservataire si ce dernier est représenté (par ses descendants) ou reste tenu au rapport.Revue Internationale du Patrimoine, 2022, Rémi Blondelle (Cairn.info)
L'existence de deux quotités disponibles peut constituer une difficulté en présence d'un conjoint et d'un autre légataire.Revue Internationale du Patrimoine, 2022, Rémi Blondelle (Cairn.info)
En 2003, ce sont les quotités fiscales communales dans le premiers tiers du siècle qui furent placées sous le microscope.Revue du Nord, 2019, Philippe Guignet (Cairn.info)
Les quotités de prêts dépassant 100 % impliquent que l'emprunteur doit rembourser une somme d'argent supérieure à la valeur de son bien.Hérodote, 2009, David H. kaplan (Cairn.info)
Comment comprendre un tel poids des faibles quotités dans la branche sport ?Sociologie, 2020, Éric Boutroy, Cécile Collinet, Guillaume Routier (Cairn.info)
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