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raccourcir + procédure

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Sentences with the word raccourcir + procédure

Je pense également qu'il est essentiel de raccourcir les procédures de déploiement des projets destinés à trouver des sources d'énergie alternatives et non conventionnelles.Europarl
Nous devons raccourcir les procédures.Europarl
Je pense donc que, moyennant des discussions préliminaires organisées sur une base interinstitutionnelle, nous pourrions raccourcir la procédure sans nuire pour autant à la qualité.Europarl
Dans ce cas, l'espace virtuel est l'environnement qui favorise la reproduction améliorée d'un modèle d'expatriation qui devient l'archétype, permettant de raccourcir les procédures d'intégration sociale.Revue de sciences sociales au Sud, 2002, Mihaela Florina Nedelcu (Cairn.info)
Cela rassure, raccourcit les procédures, réduit les distances-coûts.Revue de sciences sociales au Sud, 2004, Jérôme Lombard, Benjamin Steck (Cairn.info)
Une possibilité consiste à améliorer le fonctionnement de la justice prud'homale en raccourcissant les procédures et en augmentant significativement leur prévisibilité, comme envisagé par le gouvernement.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
Aussi, les gouvernements successifs mettent en place plusieurs programmes et politiques pour raccourcir les procédures d'allocation des terres.Gouvernement et action publique, 2018, Sina Schlimmer (Cairn.info)
Il est très important, notamment pour raccourcir les procédures, que nous donnions un avis positif sur la possibilité d'établir de telles listes.Europarl
Pour atteindre cet objectif, ont été élargies les possibilités de la conclusion d'accords entre l'accusé et le parquet qui permettent de raccourcir la procédure.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Jacek Kosonoga, Celina Nowak (Cairn.info)
Tout d'abord, elle peut être synonyme de rapidité dont l'objectif n'est autre que de raccourcir les procédures afin de répondre à des besoins économique, sociologique ou financier.EMPAN, 2011, Hortense Merle-Béral-Estrade (Cairn.info)
Simplifier et raccourcir les procédures de licenciement, par exemple en réformant la justice prud'homale, comme envisagé.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
Notamment l'élargissement des possibilités de conclure des accords entre l'accusé et le parquet, ce qui permet de raccourcir la procédure.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, Celina Nowak (Cairn.info)
Je salue également le fait que des discussions soient engagées avec l'autorité européenne de sécurité des aliments pour raccourcir les procédures sans mettre en danger la qualité des produits.Europarl
Pour raccourcir les procédures, celui-ci peut arbitrer les conflits entre les entreprises et les utilisateurs finals tant que ces conflits ne dépassent pas un montant de 100.000 francs indexés.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1999, Franklin Dehousse, Tania Zgajewski (Cairn.info)
Or, une politique de mobilité implique une politique du logement : libérer la construction, lever les freins, libérer le foncier et raccourcir les procédures sont autant d'objectifs à mettre en oeuvre.Constructif, 2018, Mickaël Nogal (Cairn.info)
L'article 14 a introduit une nouvelle procédure pour la détermination des compétences des organismes dans le but de raccourcir la procédure de demande et d'accélérer la fourniture de la prestation.Revue Française des Affaires sociales, 2005, Gerhard Igl (Cairn.info)
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definition

procédure nom féminin

raccourcir verbe

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Géraldine Moinard 09/01/2025
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