rapport + constater
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Sentences with the word rapport + constater
Le rapport constate également l'absence d'un soutien massif dans la zone euro et encore moins dans les pays extérieurs à cette zone.Europarl
Le rapport constate peu de cas de grippe dans les établissements qui accueillent les personnes âgées.Ouest-France, Alexis BOISSELIER, 01/06/2022
Malheureusement, ce rapport constate également que les résultats obtenus sont trop modestes.Europarl
En revanche le rapport constate que le volume et la difficulté des textes s'alourdissent constamment.Revue française d'administration publique, 2009, Bénédicte DELAUNAY, Michel LE CLAINCHE, Luc ROUBAN (Cairn.info)
Le rapport constate un développement insuffisant de la recherche, malgré des signes encourageants.Jusqu'à la mort accompagner la vie, 2013, René Schaerer, Henri Delbecque (Cairn.info)
Le rapport constate des différences significatives entre ces organismes en matière de ressources, d'expertise technique, et de participation des intervenants au processus de normalisation.Europarl
Quiconque lit l'exposé des motifs de ce rapport constate combien ces aides sont justifiées et combien il est nécessaire qu'elles soient maintenues.Europarl
Concernant les déplacements du quotidien, le rapport constate que plus des deux tiers des distances parcourues sont inférieures à 35 kilomètres.Ouest-France, Olivier MÉLENNEC, 12/09/2024
Un premier rapport constata que, en tant que groupe, ils échouaient à l'école.Migration Société, 2010, Audrey Osler, Hugh Starkey (Cairn.info)
Concernant l'état de santé, le rapport constate trois déficits majeurs, pouvant être signalés rapidement : 1.Forum, 2020, Françoise Claron, Laaziza Okmenni (Cairn.info)
C'est pourquoi le cumul des sanctions n'est jamais exclu d'une façon absolue, encore que plusieurs rapports constatent certaines limitations.Revue internationale de droit pénal, 2003, Mario Chiavario (Cairn.info)
Le rapport constate aussi le taux de chômage élevé des femmes dans les régions agricoles.Europarl
Si le rapport constate que la problématique concerne tant l'offre que la demande, les arguments à propos de la demande sont néanmoins moins développés.Courrier hebdomadaire, 2005, Thibauld Moulaert (Cairn.info)
Le rapport constate que les candidats ne correspondent pas toujours aux profils recherchés.Revue française d'administration publique, 2021, François Lafarge, Eleftheria Neframi, Michel Mangenot (Cairn.info)
Le rapport constatait que les années de guerre avaient conduit à une dégradation alarmante de l'état de la plupart des ressources naturelles du pays.Cités, 2015, Stefan C. Aykut (Cairn.info)
Ce rapport constate un sérieux manque de cohérence dans l'aide internationale aux médias.Revue internationale et stratégique, 2010, Daniel Wermus (Cairn.info)
C'est donc à lui que le vérificateur général remet le rapport constatant les résultats de ses travaux, lequel est subséquemment rendu public par le conseil.Gestion, 2003, Guy Breton (Cairn.info)
Le rapport constate que, dans leur tentative de satisfaire aux critères de convergence, les pays se sont vu restreindre leur champ budgétaire.Europarl
Sur le plan tout d'abord de l'information environnementale, le rapport constate l'abondance mais aussi la dispersion de l'information.Revue Juridique de l'Environnement, 2012 (Cairn.info)
Le rapport constate tout d'abord qu'en septembre, les moins de 18 ans ont connu une hausse du taux d'incidence qui semble déjà commencer à retomber.Ouest-France, Erwan ALIX, 03/10/2022
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