rapport définitif

Amar avait été chargé du rapport définitif.Maximilien de Robespierre (1758-1794)

Le rapport définitif, en date du 22 juin, est toujours, pour l'heure, confidentiel.Ouest-France, Charles DROUILLY, 26/09/2022

Le groupe demande, néanmoins, par prudence, de supprimer du rapport définitif toute référence au groupe de pression grande école.Bulletin de psychologie, 2012, Pascale Molinier (Cairn.info)

Aujourd'hui, la chambre met environ 13 mois à établir un rapport définitif.Ouest-France, Tanguy HOMERY, 22/03/2021

Nous ne pouvons avoir de rapport définitif si aucun vote n'a eu lieu.Europarl

À l'issue du délai d'un mois, la commission établit un rapport définitif, notifié par le président au demandeur ainsi qu'au receveur du bureau d'enregistrement compétent.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, Alexis Cruysmans, Fabien Bouglé (Cairn.info)

Bien entendu, je ferai peut-être d’autres commentaires lorsque j’aurai remis mon rapport définitif.Europarl

Une réunion de suite permet de rassembler autour de la table, avec le rapport définitif, l'ensemble des échelons (dir, dt, directrice(eur), chargé.e.s de contrôle).Les Cahiers Dynamiques, 2019, Bernard Guzniczak (Cairn.info)

C'est également le cas des observateurs principaux lorsqu'ils retournent dans le pays pour présenter leur rapport définitif.Europarl

Une nouvelle journée d'étude et le rapport définitif sont programmés pour le mois d'octobre 2015.@GRH, 2015, Jean-Yves Juban (Cairn.info)