rapport définitif
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Sentences with the word rapport définitif
Le député rendra un rapport d'étape en mars, avant un rapport définitif en juin.Ouest-France, Sibylle LAURENT, 19/02/2021
Il s'agit d'un rapport intérimaire : le rapport définitif sera publié à la fin de cette année.Europarl
Après l'examen, un rapport définitif est habituellement établi par les examinateurs ou le secrétariat.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2003, Rapport du Secrétariat (Cairn.info)
Le rapport définitif sera remis sous six mois, il statuera sur la réalisation ou non de ce projet.Ouest-France, Sylvie HROVATIN, 16/06/2017
Il peut servir utilement de base au rapport définitif de la commission temporaire sur le changement climatique.Europarl
Le rapport définitif de la commission du plan comptable tient compte de ces remarques.Revue française de gestion, 2008, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
Amar avait été chargé du rapport définitif.Maximilien de Robespierre (1758-1794)
Enfin, le projet est envoyé à la chambre du conseil pour qu'elle arrête le rapport définitif.Revue française d'administration publique, 2006, Michel Lascombe, Xavier Vandendriessche (Cairn.info)
Nous ne pouvons avoir de rapport définitif si aucun vote n'a eu lieu.Europarl
Toutefois, un an après sa mise en place, aucun rapport définitif n'est établi.Revue internationale et stratégique, 2003, Nathalie Hoffmann (Cairn.info)
Bien entendu, je ferai peut-être d’autres commentaires lorsque j’aurai remis mon rapport définitif.Europarl
Le rapport définitif est en général présenté à la partie examinée.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2003, Rapport du Secrétariat (Cairn.info)
Une réunion de suite permet de rassembler autour de la table, avec le rapport définitif, l'ensemble des échelons (dir, dt, directrice(eur), chargé.e.s de contrôle).Les Cahiers Dynamiques, 2019, Bernard Guzniczak (Cairn.info)
Celle-ci présente des observations et des modifications, à caractère essentiellement factuel, après quoi un rapport définitif révisé est rédigé et habituellement publié.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2003, Rapport du Secrétariat (Cairn.info)
C'est également le cas des observateurs principaux lorsqu'ils retournent dans le pays pour présenter leur rapport définitif.Europarl
Par ailleurs, l'institution de contrôle adresse le rapport définitif au comité ainsi qu'à l'entreprise auditée, avec un avis sur les mesures correctrices prises ou envisagées.Revue management et avenir, 2013, Romina Giuliano, Claire Dupont (Cairn.info)
Nous n'avons cependant pas encore atteint ce stade ; nous n'y parviendrons qu'en 2011 ou 2012, lorsque nous prendrons connaissance du premier rapport définitif sur l'application de la directive.Europarl
Ils semblent avoir été rédigés pour permettre au roi de patienter jusqu'au rapport définitif.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2019, Xavier Le Person (Cairn.info)
Notre rapport définitif produira toutes les pièces qui en apportent la démonstration.Revue d'histoire de la Shoah, 1999, Philippe Grand (Cairn.info)
Le rapport définitif reprend en grande partie la version provisoire remise en décembre 2017, qui avait suscité l'incompréhension chez les proches des victimes.Ouest-France, 05/10/2018
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