récépissés
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Pluriel de récépissé ( nom masculin )
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Sentences with the word récépissés
Ces dépôts de listes restent encore provisoires, sous réserve de délivrance des récépissés.Olivier BERREZAI
Ce faisant, l'arrêté préfectoral s'apparente à une compilation des récépissés définitifs d'enregistrement.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Selma Josso (Cairn.info)
La sous-direction de la foresterie communautaire tient à jour le registre officiel des récépissés venant de la base.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Emmanuel D. Kam Yogo (Cairn.info)
Ces derniers ne doivent plus être refoulés et des récépissés permettant leur régularisation ultérieure doivent leur être concédés.Migrations Société, 2019, Victor Pereira (Cairn.info)
Je dois même en avoir quelque part les récépissés.Maurice Leblanc (1864-1941)
Prise en compte des récépissés de demande (oui).Revue critique de droit international privé, 2013, Laurence Usunier (Cairn.info)
Le collectif demande, entre autres, une liberté de choix pour le dépôt des dossiers (numérique ou papier), la délivrance de récépissés dès le dépôt de la demande.Nathalie TRAVADON
Ceux-ci doivent donc, immédiatement après livraison, envoyer leurs récépissés au ministère de l'instruction publique ; ils doivent également y envoyer le relevé des livres qu'ils ont reçus.Gabriel Richou (1852-1915)
Quand ils voulaient en faire usage, on leur délivrait des billets ou plutôt des récépissés, pour le tout ou pour telle fraction de leur créance qu'ils désiraient.Émile Vincens (1764-1850)
Les récépissés ou les laisser-passer délivrés par les préposés aux contrôles fiscaux au cours du trajet ont parfois été conservés avec des lettres de voiture.Revue historique, 2020, Anne Conchon (Cairn.info)
La délivrance différée de deux récépissés distincts (provisoire et définitif) sanctionne les deux étapes (dépôt et enregistrement) de la déclaration de candidature.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Selma Josso (Cairn.info)
Les actes étaient très détaillés à cet égard et on y retrouve des listes nominatives des créanciers ainsi que des récépissés des biens fournis.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
D'autres collectivités locales délivrent au contraire les formulaires de saisine de la commission en même temps que les récépissés de demande de logement.Cahiers du GRIDAUH, 2011, Françoise Zitouni (Cairn.info)
Ces instances délivrent des récépissés, des certificats, des bulletins à ceux qui les fréquentent.Multitudes, 2016, Gaëtane Lamarche-Vadel (Cairn.info)
Très souvent, l'administration refuse de délivrer les récépissés afin de ne pas être contrainte de justifier les raisons de son refus d'une demande de publication.La pensée de midi, 2006, Larbi Chouikha (Cairn.info)
Le système de taxes locales encourage cette pratique, et il est rare que les bijoutiers fournissent des récépissés de vente pour les objets d'or.Revue internationale des sciences sociales, 2001, Molly Charles (Cairn.info)
Une loi sur les récépissés d'entrepôt est à l'étude depuis les années 90 mais n'a jamais été adoptée.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
Hier, il présentait son plan d'action sur la sécurité, enterrant les récépissés de contrôle d'identité.Michel URVOY
Cet hiver où ses récépissés de colis se sont envolés dans un lac.Théo DU COUËDIC
Sans les récépissés délivrés par la préfecture, ces jeunes ne peuvent pas travailler, et les mois passent.Fabrice BERNAY
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