récépissés
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Pluriel de récépissé ( nom masculin )
examples
Sentences with the word récépissés
Les récépissés ou les laisser-passer délivrés par les préposés aux contrôles fiscaux au cours du trajet ont parfois été conservés avec des lettres de voiture.Revue historique, 2020, Anne Conchon (Cairn.info)
Pour autant le demandeur ne reçoit que rarement le document mais seulement des récépissés de trois mois.Plein droit, 2007, Catherine Benoît (Cairn.info)
Je dois même en avoir quelque part les récépissés.Maurice Leblanc (1864-1941)
Ce faisant, l'arrêté préfectoral s'apparente à une compilation des récépissés définitifs d'enregistrement.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Selma Josso (Cairn.info)
Cet hiver où ses récépissés de colis se sont envolés dans un lac.Ouest-France, Théo DU COUËDIC, 27/10/2020
Très souvent, l'administration refuse de délivrer les récépissés afin de ne pas être contrainte de justifier les raisons de son refus d'une demande de publication.La pensée de midi, 2006, Larbi Chouikha (Cairn.info)
Les actes étaient très détaillés à cet égard et on y retrouve des listes nominatives des créanciers ainsi que des récépissés des biens fournis.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Hier, il présentait son plan d'action sur la sécurité, enterrant les récépissés de contrôle d'identité.Ouest-France, Michel URVOY, 20/09/2012
Le collectif demande, entre autres, une liberté de choix pour le dépôt des dossiers (numérique ou papier), la délivrance de récépissés dès le dépôt de la demande.Ouest-France, Nathalie TRAVADON, 22/09/2021
Ces derniers ne doivent plus être refoulés et des récépissés permettant leur régularisation ultérieure doivent leur être concédés.Migrations Société, 2019, Victor Pereira (Cairn.info)
Une loi sur les récépissés d'entrepôt est à l'étude depuis les années 90 mais n'a jamais été adoptée.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
De surcroît, on leur délivre le plus souvent des récépissés de trois mois renouvelables, sous prétexte de problèmes techniques de confection des nouvelles cartes informatisées.Plein droit, 2010, Mogniss H. Abdallah (Cairn.info)
À l'occasion de la distribution des permis de 1659, les récipiendaires retournèrent des récépissés où figuraient certains engagements auxquels ils devaient souscrire.Annales, 2011, Yoshida Nobuyuki (Cairn.info)
Lorsqu'ils sont délivrés, certains récépissés autorisent à travailler, d'autres non.Plein droit, 2020, Tiphaine Guignat (Cairn.info)
La sous-direction de la foresterie communautaire tient à jour le registre officiel des récépissés venant de la base.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Emmanuel D. Kam Yogo (Cairn.info)
Ceux-ci doivent donc, immédiatement après livraison, envoyer leurs récépissés au ministère de l'instruction publique ; ils doivent également y envoyer le relevé des livres qu'ils ont reçus.Gabriel Richou (1852-1915)
Quand ils voulaient en faire usage, on leur délivrait des billets ou plutôt des récépissés, pour le tout ou pour telle fraction de leur créance qu'ils désiraient.Émile Vincens (1764-1850)
Le système de taxes locales encourage cette pratique, et il est rare que les bijoutiers fournissent des récépissés de vente pour les objets d'or.Revue internationale des sciences sociales, 2001, Molly Charles (Cairn.info)
Ces instances délivrent des récépissés, des certificats, des bulletins à ceux qui les fréquentent.Multitudes, 2016, Gaëtane Lamarche-Vadel (Cairn.info)
On commence également à trouver des faux récépissés de cartes de séjour ou de demandeur d'asile.Sécurité globale, 2008, Christophe Naudin (Cairn.info)
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