récépissés
Formes
Pluriel de récépissé ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot récépissés
Les actes étaient très détaillés à cet égard et on y retrouve des listes nominatives des créanciers ainsi que des récépissés des biens fournis.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Pratiquement toutes les femmes nigérianes ont ainsi fait une première demande d'asile qui leur permet d'avoir des récépissés et de tenir la menace de l'expulsion à distance.Cultures et Conflits, 2021, Prune de Montvalon (Cairn.info)
Ces derniers ne doivent plus être refoulés et des récépissés permettant leur régularisation ultérieure doivent leur être concédés.Migrations Société, 2019, Victor Pereira (Cairn.info)
Cette pièce comportait une cheminée, avec auprès un cabinet, posé sur une table dans les tiroirs de laquelle le garde rangeait les récépissés des livres empruntés.Jérôme Delatour
Je dois même en avoir quelque part les récépissés.Maurice Leblanc (1864-1941)
On commence également à trouver des faux récépissés de cartes de séjour ou de demandeur d'asile.Sécurité globale, 2008, Christophe Naudin (Cairn.info)
La sous-direction de la foresterie communautaire tient à jour le registre officiel des récépissés venant de la base.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Emmanuel D. Kam Yogo (Cairn.info)
Ceux-ci doivent donc, immédiatement après livraison, envoyer leurs récépissés au ministère de l'instruction publique ; ils doivent également y envoyer le relevé des livres qu'ils ont reçus.Gabriel Richou (1852-1915)
Quand ils voulaient en faire usage, on leur délivrait des billets ou plutôt des récépissés, pour le tout ou pour telle fraction de leur créance qu'ils désiraient.Émile Vincens (1764-1850)
On l'a compris : des dizaines d'hommes et de femmes descendent du train et présentent des papiers hongrois les plus hétéroclites — récépissés de la poste, titres alimentaires.Le Monde Juif, 1950, Jacques Sabile (Cairn.info)
Ils sont souvent maintenus par les préfectures sous récépissés et donc dans une situation de très grande précarité pendant de nombreux mois voire parfois des années.psychologie clinique, 2022, Vanina Rochiccioli, Franck Benkimoun (Cairn.info)
Une loi sur les récépissés d'entrepôt est à l'étude depuis les années 90 mais n'a jamais été adoptée.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
Le système de taxes locales encourage cette pratique, et il est rare que les bijoutiers fournissent des récépissés de vente pour les objets d'or.Revue internationale des sciences sociales, 2001, Molly Charles (Cairn.info)
Prise en compte des récépissés de demande (oui).Revue critique de droit international privé, 2013, Laurence Usunier (Cairn.info)
La délivrance différée de deux récépissés distincts (provisoire et définitif) sanctionne les deux étapes (dépôt et enregistrement) de la déclaration de candidature.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Selma Josso (Cairn.info)
Ce faisant, l'arrêté préfectoral s'apparente à une compilation des récépissés définitifs d'enregistrement.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Selma Josso (Cairn.info)
Les récépissés ou les laisser-passer délivrés par les préposés aux contrôles fiscaux au cours du trajet ont parfois été conservés avec des lettres de voiture.Revue historique, 2020, Anne Conchon (Cairn.info)
Ces instances délivrent des récépissés, des certificats, des bulletins à ceux qui les fréquentent.Multitudes, 2016, Gaëtane Lamarche-Vadel (Cairn.info)
D'autres collectivités locales délivrent au contraire les formulaires de saisine de la commission en même temps que les récépissés de demande de logement.Cahiers du GRIDAUH, 2011, Françoise Zitouni (Cairn.info)
Très souvent, l'administration refuse de délivrer les récépissés afin de ne pas être contrainte de justifier les raisons de son refus d'une demande de publication.La pensée de midi, 2006, Larbi Chouikha (Cairn.info)
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