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récusations

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Sentences with the word récusations

C'est notamment le cas des récusations qui ponctuent le tirage au sort du jury de jugement.Les cahiers de la justice, 2012, Armelle Giglio-Jacquemot, Aziz Jellab (Cairn.info)
Pour cette raison, les émotions ne se livrent pas directement dans les archives judiciaires, et doivent être recherchées dans les articles de preuves, les interrogatoires et autres récusations de témoins.Critique, 2007, Laure Verdon (Cairn.info)
Les jours de séance furent fixés, les récusations déterminées, ainsi que les fonctions des officiers du roi.Jules Michelet (1798-1874)
Il a pratiqué la procédure du jury d'assises, composé de neuf jurés, après une procédure de tirage au sort et quelques récusations possibles par l'accusation et la défense.Esprit, 2017, Gil Delannoi (Cairn.info)
Neuf femmes siègent comme jurés aux côtés des magistrats professionnels, après tirage au sort et récusations.Ouest-France, 29/01/2018
La contestation traduit, et trahit, une intégration préalable qui, plus ou moins volontairement, façonne l'individu jusque dans ses revendications, ses récusations et ses refus.Lumen Vitae, 2016, Jean-Philippe Perreault (Cairn.info)
Il serait d'autant moins inutile que des récusations de vocabulaire réciproques, des ambiguïtés, des malentendus entretiennent la confusion.Revue du Mauss, 2001, Henri Raynal (Cairn.info)
De récusations en mises en cause, de plaintes en campagnes médiatiques, le juge ne s'attend pas à un lit de roses.Après-demain, 2013, Christian Vigouroux (Cairn.info)
Les récusations qu'il oppose à ses détracteurs s'inscrivent dès lors dans deux registres principaux ?Le Mouvement Social, 2012, Isabelle Thireau, Hua Linshan (Cairn.info)
Les freins, les refus, voire les récusations que l'adolescent rencontre dans les tentatives d'affirmation de lui-même le conduisent à des mises en actes pour exprimer sa souffrance.EMPAN, 2013 (Cairn.info)
Le fichier pourrait ainsi également recenser des informations relatives aux récusations : quelles catégories de personnes font le plus souvent l'objet d'une récusation, dans quels types de cas etc.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Guillaume Halard, Kévin Audureau (Cairn.info)
Dans ce dernier cas, il y a une limite concernant le nombre de récusations.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Rui Miguel Pereira (Cairn.info)
On pense trop souvent, malgré les dénégations et les récusations de la salle des professeurs, en bas comme en haut.Le débat, 2018, Alain Daziron (Cairn.info)
Cependant, le débat sur les récusations n'a pas lieu, et le vote de la loi suit son cours.Critique internationale, 2016, Jacobo Grajales (Cairn.info)
Les auteurs passent au crible de la critique la référence ethnique, qui suscite tant de controverses et de récusations.Population, 2004 (Cairn.info)
Plus tard, il voulut exercer des récusations ; elles furent rejetées par un arrêt.Pierre Clément (1809-1870)
Or, l'expérience – l'expérience seule – a fini par apprendre l'entière inutilité de ces récusations.Gustave Le Bon (1841-1931)
D'autres récusations de la psychanalyse, motivées par la résistance à l'insolite qui fonde la psychanalyse, ont vu le jour.Topique, 2010, Raja Ben Slama (Cairn.info)
Le déroulement de la procédure a également été perturbé par les règles procédurales alors en vigueur qui permettaient un nombre important de récusations.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Kathia Martin-Chenut (Cairn.info)
Elle a trait à des questions diverses comme les récusations, les incompatibilités, la suspicion légitime ou bien la séparation des fonctions de justice.RSC, 2016, Philippe Collet (Cairn.info)
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