récusations

De récusations en mises en cause, de plaintes en campagnes médiatiques, le juge ne s'attend pas à un lit de roses.Après-demain, 2013, Christian Vigouroux (Cairn.info)

Le fichier pourrait ainsi également recenser des informations relatives aux récusations : quelles catégories de personnes font le plus souvent l'objet d'une récusation, dans quels types de cas etc.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Guillaume Halard, Kévin Audureau (Cairn.info)

C'est notamment le cas des récusations qui ponctuent le tirage au sort du jury de jugement.Les cahiers de la justice, 2012, Armelle Giglio-Jacquemot, Aziz Jellab (Cairn.info)

Pour cette raison, les émotions ne se livrent pas directement dans les archives judiciaires, et doivent être recherchées dans les articles de preuves, les interrogatoires et autres récusations de témoins.Critique, 2007, Laure Verdon (Cairn.info)

Les jours de séance furent fixés, les récusations déterminées, ainsi que les fonctions des officiers du roi.Jules Michelet (1798-1874)

Les parties au procès disposent également d'un nombre défini de récusations qui n'ont pas besoin d'être motivées (peremptory strikes).Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2021, Thomas Hochmann (Cairn.info)

Le déroulement de la procédure a également été perturbé par les règles procédurales alors en vigueur qui permettaient un nombre important de récusations.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Kathia Martin-Chenut (Cairn.info)

Plus tard, il voulut exercer des récusations ; elles furent rejetées par un arrêt.Pierre Clément (1809-1870)

Or, l'expérience – l'expérience seule – a fini par apprendre l'entière inutilité de ces récusations.Gustave Le Bon (1841-1931)

Elle a trait à des questions diverses comme les récusations, les incompatibilités, la suspicion légitime ou bien la séparation des fonctions de justice.RSC, 2016, Philippe Collet (Cairn.info)