rédiger + convention

Il peut être conseillé au regard de l'absence d'un cadre quant au fonctionnement du couple de rédiger une convention de concubinage.Revue internationale du patrimoine, 2019, Frédéric Frisch, Lionel Faye (Cairn.info)

Les éducateurs de rue s'adaptent alors au jeu scolaire au point de dévier de leurs pratiques professionnelles, notamment quand il s'agit de rédiger une convention de stage.Les Sciences de l'éducation - Pour l'Ère nouvelle, 2017, Julie Couronné (Cairn.info)

C'est également pour cette raison que certains rédigent des conventions sur honoraires.Politique africaine, 2018, Sophie Andreetta (Cairn.info)

Il faut également conseiller de rédiger une convention avec la commission, précisant l'usage du prêt et sa durée.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, Alexis Cruysmans, Fabien Bouglé (Cairn.info)

À l'inverse, d'autres remettent déjà en cause son caractère déclaratif, et évoquent la nécessité de rédiger une convention.Enfants et relations internationales au XXe siècle, 2015, Zoé Moody (Cairn.info)

Il convient cependant de bien rédiger ces conventions, en particulier en proposant une définition du plagiat.Revue Droit et Littérature, 2017, Arnaud Latil (Cairn.info)

Les deux avocats vont se mettre en relation afin de rédiger la convention de divorce.Ouest-France, Sébastien JENSONNY, 03/02/2017

Pourquoi la communauté internationale a-t-elle jugé nécessaire de rédiger une convention à part pour les enfants, puisqu'ils ont des droits couverts par plusieurs conventions des droits de l'homme ?Autrepart, 2014, Susana Borda Carulla (Cairn.info)

Mais il est parfois nécessaire de rédiger une convention de compte courant d'associé.Capital, 13/12/2021, « Apport en compte courant d'associé : tout ce qu'il faut… »

On devait y rédiger une convention tendant à rétablir la monarchie française.Ernest Daudet (1837-1921)