rédiger + convention
exemples
Phrases avec le mot rédiger + convention
C'est également pour cette raison que certains rédigent des conventions sur honoraires.Politique africaine, 2018, Sophie Andreetta (Cairn.info)
Il est utile de créer une structure juridique dès le départ ou de rédiger une convention de partenariat et une charte des bonnes pratiques validées par tous les acteurs.I2D – Information données & documents, 2015, Odile Giraud, Sophie Ranjard (Cairn.info)
La première tient à la langue dans laquelle sera rédigée la convention de divorce.Revue critique de droit international privé, 2017, Petra Hammje (Cairn.info)
On a rédigé une convention, validée par la préfecture, reliant le bail de la librairie à la mairie.Revue Projet, 2020, Agathe Mellon, Sylvie Labas (Cairn.info)
À l'inverse, d'autres remettent déjà en cause son caractère déclaratif, et évoquent la nécessité de rédiger une convention.Enfants et relations internationales au XXe siècle, 2015, Zoé Moody (Cairn.info)
Les quatre associés prévoient rencontrer très bientôt un juriste afin que soit rédigée la convention entre actionnaires à laquelle ils ont commencé à penser et qu'ils trouvent très importante.Gestion, 2011, Francine Richer (Cairn.info)
Pourquoi la communauté internationale a-t-elle jugé nécessaire de rédiger une convention à part pour les enfants, puisqu'ils ont des droits couverts par plusieurs conventions des droits de l'homme ?Autrepart, 2014, Susana Borda Carulla (Cairn.info)
Les maires doivent aussi rédiger les conventions avec les propriétaires de poteaux privés et élaborer un arrêté communal.Ouest-France, 27/04/2021
Mais il est parfois nécessaire de rédiger une convention de compte courant d'associé.Capital, 13/12/2021, « Apport en compte courant d'associé : tout ce qu'il faut… »
Il convient encore de préciser que notre implication est totale en ce que nous avons réalisé le diagnostic territorial mais encore rédigé les conventions de collaboration avec les acteurs enrôlés.Projectics / Proyéctica / Projectique, 2020, Françoise Hurstel (Cairn.info)
À l'inverse de notre pays, les instances internationales se sont toujours adressées aux professionnels pour rédiger les conventions et recommandations touchant à la délinquance et à la protection des mineurs.Enfances & PSY, 2009 (Cairn.info)
On devait y rédiger une convention tendant à rétablir la monarchie française.Ernest Daudet (1837-1921)
Les éducateurs de rue s'adaptent alors au jeu scolaire au point de dévier de leurs pratiques professionnelles, notamment quand il s'agit de rédiger une convention de stage.Les Sciences de l'éducation - Pour l'Ère nouvelle, 2017, Julie Couronné (Cairn.info)
Il convient cependant de bien rédiger ces conventions, en particulier en proposant une définition du plagiat.Revue Droit & Littérature, 2017, Arnaud Latil (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
