rédiger + procès-verbal
examples
Sentences with the word rédiger + procès-verbal
Lors de la visite est rédigé un procès-verbal qui prend l'allure d'une liste de prisonniers.Cahiers Bruxellois – Brusselse Cahiers, 2021, Inès Glogowski (Cairn.info)
A l'issue de cette séance, les membres francophones déclarèrent qu'il fallait rédiger un procès-verbal de carence, étant donné le refus qu'enregistraient leurs propositions.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1962 (Cairn.info)
Chaque bureau a aussi un(e) secrétaire, c'est cette personne qui rédige le procès-verbal.Ouest-France, 24/06/2021
Lorsque le garde constate une infraction, il doit rédiger un procès-verbal, puis saisir et confisquer les objets du délit.Histoire & Sociétés Rurales, 2019, Philippe Crémieu-Alcan (Cairn.info)
Là, ils perdirent du temps à rédiger le procès-verbal et à « acter » les plaintes des excursionnistes.Georges Eekhoud (1854-1927)
Le syndic doit convoquer une assemblée générale au moins une fois par an et en rédiger le procès-verbal.Capital, 25/09/2012, « Syndics : gare à la gestion souvent peu transparente »
Il faut alors rédiger un procès-verbal dans lequel doit apparaître l'ancienne et la nouvelle dénomination sociale.Capital, 12/05/2020, « Comment changer la dénomination sociale de son entreprise ? »
Le droit de visite général permet d'ailleurs lui aussi de retenir l'individu contrôlé le temps de procéder aux opérations et de rédiger le procès-verbal correspondant.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Stéphane Detraz (Cairn.info)
Aucun texte n'impose en effet au juge de faire rédiger un procès-verbal d'audition par son greffier.Journal du Droit des Jeunes, 2007, Laurent Gebler (Cairn.info)
Ils assistent aux séances, rédigent les procès-verbaux et notifient les conclusions aux autorités intéressées.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1990 (Cairn.info)
Elle renoue avec l'écrit en rédigeant les procès-verbaux des réunions et des rapports, et bénéficie de journées de formation.Critique internationale, 2011, Mounia Bennani-Chraïbi (Cairn.info)
Dans les couloirs, on croise quotidiennement des huissiers et des policiers qui rédigent procès-verbaux et exploits !Cahiers de Gestalt-thérapie, 2007, Dr Fernand Dendoncker (Cairn.info)
Il entend, en outre, rappeler que l'enregistrement audiovisuel n'a nullement pour conséquence de dispenser l'officier de police judiciaire de rédiger un procès-verbal d'interrogatoire du mineur filmé.Journal du Droit des Jeunes, 2001 (Cairn.info)
Il rédige vingt procès-verbaux entre sa nomination et décembre 1737.Histoire & Sociétés Rurales, 2019, Philippe Crémieu-Alcan (Cairn.info)
À sa gauche s'installent le clerc qui rédige le procès-verbal de la vente et le comptable.Ethnologie française, 2001, Rolande Bonnain-Dulon (Cairn.info)
Il rédige un procès-verbal coquet.Edmond de Goncourt (1822-1896) et Jules de Goncourt (1830-1870)
Rendre compte des comptes-rendus, rédiger le procès-verbal des procès verbaux, quand il y en a, expose à une nouvelle tentation d'abstention de l'écriture.Sociologie de l'art, 2004, Denis Jeannet (Cairn.info)
Le conciliateur doit être neutre, le but étant de trouver un accord amiable et d'éviter ainsi la saisine du tribunal afin de rédiger un procès-verbal de conciliation.Ouest-France, 18/12/2020
Ils me conduisirent dans un corps de garde, où ils rédigèrent le procès-verbal de mon arrestation.Eugène-François Vidocq (1775-1857)
Je souris parce que je suis heureux que mon intervention ait bien été rédigée au procès-verbal ; ce n'est pas un sourire ironique mais un sourire de bonne humeur.Europarl
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
