référendaires
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Pluriel de référendaire ( adjectif )
Examples
Sentences with the word référendaires
Il est intéressant qu'elles soient allées chercher des analogies dans l'analyse de diverses autres expériences référendaires et en aient tiré des leçons très différentes.Commentaire, 2016, Helen Wallace, Isabelle Hausser (Cairn.info)
Les audienciers, contrôleurs, référendaires, portes-coffre, scelleurs, chauffe-cire et huissiers doivent servir par quartiers de trois mois, alors que les deux receveurs alternent annuellement leurs services.Revue du Nord, 2009, Yohann Travet (Cairn.info)
Les partis politiques européens doivent être autorisés – et même incités – à participer aux campagnes référendaires européennes.Europarl
Les consultations électorales ou référendaires ont perdu leur caractère plébiscitaire dès lors que les présidents ont dissocié leur sort du résultat des urnes.Pouvoirs, 2001, Daniel Bourmaud (Cairn.info)
En cas de réponse négative à l'indépendance, deux autres scrutins référendaires sont envisagés par la loi.Ouest-France, 19/03/2018
Le classement des thèmes référendaires reflète quelque peu la modification des priorités des enjeux locaux.Revue française de science politique, 2008, Christophe Premat (Cairn.info)
De la même manière, outre la délégation élective, des recours à des procédures référendaires permettent de prendre des décisions importantes entre chaque assemblée générale.Entreprises et histoire, 2009, Sébastien Gand, Blanche Segrestin (Cairn.info)
Deuxièmement, le contentieux des mesures d'organisation des scrutins présidentiels, référendaires et législatifs montre encore l'unité de la chose jugée.Droits, 2009, Christophe Fardet (Cairn.info)
En complétant le bilan qui a été effectué en 2008, il est possible d'établir une quantification plus précise des consultations référendaires locales depuis 2003.Revue française de science politique, 2020, Christophe Premat (Cairn.info)
Les avocats généraux référendaires, enfin, exercent en pratique les mêmes fonctions qu'un avocat général.Les cahiers de la justice, 2015, Didier Boccon-Gibod (Cairn.info)
Les échecs référendaires et leurs conséquences ont montré une réalité que les dirigeants politiques européens n'ont pas pu ou pas voulu reconnaître.Commentaire, 2005, William Pfaff, Isabelle Hausser (Cairn.info)
Les propositions référendaires y échouent régulièrement parce que le quorum n'est pas atteint, décourageant les potentiels porteurs de pétition.Participations, 2018, Raul Magni-Berton (Cairn.info)
Ainsi, à l'échelle du bureau de vote, les résultats référendaires s'expliquent en majeure partie par la répartition des différentes communautés sur l'agglomération.Pôle Sud, 2019, Arnaud Huc, Camille Martin (Cairn.info)
On ne s'étonnera pas dès lors de voir se multiplier l'accession des référendaires aux fonctions judiciaires à partir du milieu des années 1980.Revue française de science politique, 2010, Antoine Vauchez (Cairn.info)
Modifier, avec ou sans référendum, des décisions référendaires à distance de plusieurs années n'est pas plus difficile que de revenir sur des lois parlementaires.Participations, 2018, Laurence Morel (Cairn.info)
Enfin, le droit pour les partis politiques au niveau européen de participer à des campagnes référendaires sur des sujets européens me semble ambigu.Europarl
Je me réjouis également de la proposition visant à faciliter la participation des partis politiques européens aux campagnes référendaires organisées dans le cadre de référendums nationaux sur des questions européennes.Europarl
En revanche, les procédures référendaires, sous certaines conditions, et sur les sujets les plus importants pour le devenir collectif des citoyens, s'avèreraient sûrement nécessaires.Afriques(s), 2015, Tony Andréani, Rémy Herrera (Cairn.info)
Et cette même solution a été ensuite adoptée dans les contentieux des élections présidentielles puis des opérations référendaires.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Florian Savonitto (Cairn.info)
En revanche, ces crédits ne peuvent servir à financer, directement ou indirectement, d'autres partis politiques (nationaux ou au niveau européen) ni des campagnes référendaires.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2013, Thierry Coosemans (Cairn.info)
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