refuser + contrat

Votre banquier ne peut pas refuser ce contrat, sous réserve qu'il offre des garanties équivalentes à celles de son contrat d'assurance.Ouest-France, 04/06/2015

Elles ont dit ne pas pouvoir se permettre de refuser des contrats.Travailler, 2002, Karen Messing, Ana María Seifert (Cairn.info)

Ce n'est pas si facile de refuser le contrat dans une époque obsédée par le mythe de la transmission patrimoniale et par l'héritage culturel.Spirale, 2019, Marcel Sanguet (Cairn.info)

Pour assurer la crédibilité de cette menace, il faut que seules les firmes faisant face à une demande élevée soient susceptibles de refuser le contrat.Revue économique, 2018, Bruno Jullien, Jérôme Pouyet, Wilfried Sand-Zantman (Cairn.info)

L'individu naïf n'a aucune raison de refuser un contrat qui lui octroie un paiement en échange de la promesse de suivre la séquence de consommation qu'il considère lui-même optimale !Revue d'économie politique, 2010, Rodrigue Mendez (Cairn.info)

Pour cela, il faut que seuls les types élevés soient susceptibles de refuser le contrat.Revue économique, 2018, Bruno Jullien, Jérôme Pouyet, Wilfried Sand-Zantman (Cairn.info)

D'autres interrogent la réalité de l'engagement de l'usager, qui n'a pas la possibilité de refuser ce contrat.Vie sociale, 2011, Cécile Maes (Cairn.info)

Parallèlement, ils se verront aussi proposer une formation qualifiante rémunérée dans un métier porteur, sous réserve qu'ils n'aient pas refusé un contrat aidé ou une formation.Capital, 01/06/2010, « Chômeurs en fin de droits : l'allocation de crise entre… »

Il garde aussi sa liberté de refuser un contrat de coaching pour des raisons personnelles ou éthiques.Revue internationale de psychosociologie, 2011, Héloïse Cloet, Philippe Vernazobres (Cairn.info)

Elle recommande à ses membres de ne pas servir de briseurs de grève et de refuser tout contrat dans les pays où les acteurs sont en conflit avec les producteurs.Revue française d'études américaines, 2008, Joseph Armando Soba (Cairn.info)