refuser + plan

Et il explique comment l'institution traite avec les gouvernements et dans quelles conditions elle est amenée à proposer, accepter ou refuser des plans d'ajustement.politique étrangère, 2015, Norbert Gaillard (Cairn.info)

De plus, il y a selon le texte de la directive l'obligation de refuser le plan ou le projet en cas de risque d'atteinte à l'intégrité du site.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Céline Randier (Cairn.info)

D'autres refuseront le plan d'austérité et les hausses d'impôt qui l'accompagnent.Pouvoirs, 2012, Denis Kessler (Cairn.info)

Après la naissance de son premier enfant en 2008, les banques refusent son plan d'investissement de 500 000 € dans un bâtiment de 15 000 poules.Ouest-France, Nathalie TIERS, 17/09/2020

L'empereur, de retour dans sa capitale, entendit ses ministres, et fut fort pressé par plusieurs d'entre eux de refuser le plan proposé.Adolphe Thiers (1797-1877)

L'exemple de la vaccination chez le pharmacien, refusée au plan national par les syndicats médicaux, s'est développée sans heurts sur le terrain.Regards, 2019, Claude Leicher (Cairn.info)

La clause est alors devenue un danger en renforçant les pouvoirs des créanciers ayant refusé les plans de restructuration.Revue critique de droit international privé, 2019, Toni Marzal (Cairn.info)

Le bénéficiaire donne un avis consultatif et peut accepter ou refuser le plan.La Revue de l'Ires, 2013, Karine Ishii (Cairn.info)