refuser + plan

Et il explique comment l'institution traite avec les gouvernements et dans quelles conditions elle est amenée à proposer, accepter ou refuser des plans d'ajustement.politique étrangère, 2015 (Cairn.info)

L'empereur, de retour dans sa capitale, entendit ses ministres, et fut fort pressé par plusieurs d'entre eux de refuser le plan proposé.Adolphe Thiers (1797-1877)

Le bénéficiaire donne un avis consultatif et peut accepter ou refuser le plan.La Revue de l'Ires, 2013, Karine Ishii (Cairn.info)

La clause est alors devenue un danger en renforçant les pouvoirs des créanciers ayant refusé les plans de restructuration.Revue critique de droit international privé, 2019, Toni Marzal (Cairn.info)

L'exemple de la vaccination chez le pharmacien, refusée au plan national par les syndicats médicaux, s'est développée sans heurts sur le terrain.Regards, 2019, Claude Leicher (Cairn.info)

D'autres refuseront le plan d'austérité et les hausses d'impôt qui l'accompagnent.Pouvoirs, 2012, Denis Kessler (Cairn.info)

De plus, il y a selon le texte de la directive l'obligation de refuser le plan ou le projet en cas de risque d'atteinte à l'intégrité du site.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Céline Randier (Cairn.info)