régime pénitentiaire
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Sentences with the word régime pénitentiaire
Cette solution tranche avec le régime pénitentiaire de droit commun, dans lequel les institutions spécifiques se multiplient.Archives de politique criminelle, 2013, Alexandre Litzler (Cairn.info)
À la limite, il faudrait donc, en théorie, que le régime pénitentiaire soit très dur pour réellement être dissuasif de la réitération.Le sociographe, 2015, Jean-Pierre Rosenczveig (Cairn.info)
Les maisons centrales de détention ont été appropriées à un meilleur régime pénitentiaire.François Guizot (1787-1874)
Il y a encore mille raisons, et la raison principale, c'est le cumul entre le problème du régime pénitentiaire et celui de l'efficacité du travail.Cahiers du monde russe, 2018, Arsenij Roginskij (Cairn.info)
Elle examine ensuite le régime pénitentiaire et les conditions de détention des requérants.RSC, 2021, Louise Descamps (Cairn.info)
Le régime pénitentiaire y était en effet beaucoup plus libéral comme en témoigne son surnom : le country club.Politique américaine, 2008, Jean-François Gayraud (Cairn.info)
Dans un premier temps, chaque condamné est soumis au régime pénitentiaire ordinaire et est observé afin que soit déterminée sa volonté d'amendement.Courrier hebdomadaire, 2012, Philippe Mary (Cairn.info)
À échéance, deux à trois résidents en dehors du régime pénitentiaire pourraient aussi être reçus en insertion à la ferme.Ouest-France, 22/01/2021
En effet, suivant l'article 10-1 consacré au régime pénitentiaire, le but essentiel de l'emprisonnement doit être le reclassement social des détenus.RSC, 2018, Shahram Ebrahimi (Cairn.info)
Le désintérêt des responsables politiques a permis au régime pénitentiaire de s'installer dans l'arbitraire d'une autorité qui tend à l'insularité.Courrier hebdomadaire, 2002, Jean Detienne (Cairn.info)
Les autres subissaient le régime pénitentiaire commun.Edmond Lepelletier (1846-1913), Victorien Sardou (1831-1908) et Émile Moreau (1852-1922)
Ce classement en degrés permettra l'individualisation de son traitement et l'attribution du régime pénitentiaire le plus adapté à ce traitement.Archives de politique criminelle, 2016, Enara Garro Carrera (Cairn.info)
Les différents principes de cette réforme visent entre autres à humaniser le régime pénitentiaire.Pouvoirs, 2010, François Moreau (Cairn.info)
Cette idée de régime pénitentiaire progressif est justifiée de différentes manières.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2006, Thibaut Slingeneyer (Cairn.info)
Le gouvernement est obligé d'instaurer une commission d'enquête et, lorsque celle-ci dépose son rapport (8 janvier), de reconnaître officiellement le problème du régime pénitentiaire.Les temps modernes, 2007, Benedikte Zitouni (Cairn.info)
La réforme de 1975 semble donc bien inaugurer un durcissement du régime pénitentiaire.Les temps modernes, 2007, Benedikte Zitouni (Cairn.info)
Après cette période, une décision concernant les modalités du régime pénitentiaire sera prise au vu du rapport de conduite détaillé établi pour l'autorité compétente.Approche Centrée sur la Personne, 2013, Markus Fritschin, Marlis Pörtner, Odile Zeller (Cairn.info)
Il faut adopter un régime pénitentiaire promotionnel des droits de l'homme, plutôt que défensif.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1997, Christophe Mincke (Cairn.info)
Nous avons vu que l'essai, en raison de la réorganisation en cours de la direction générale des établissements pénitentiaires, ne contenait quasiment aucune disposition relative à l'organisation du régime pénitentiaire.Courrier hebdomadaire, 2006, Philippe Mary (Cairn.info)
Un deuxième exemple illustre de manière plus frappante le repli sur le système de libération conditionnelle pour justifier le régime pénitentiaire progressif.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2006, Thibaut Slingeneyer (Cairn.info)
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