règlement + stipuler
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Sentences with the word règlement + stipuler
Le règlement stipule que les 30 premiers au moins doivent s'être élancés pour qu'une descente puisse être validée.Ouest-France, 22/01/2021
Les règlements stipulent que les chandelles doivent être allumées du crépuscule jusqu'à 11 heures du soir.Histoire urbaine, 2017, Panu Savolainen (Cairn.info)
Le règlement stipule très clairement que la manipulation génétique doit pouvoir être constatée et que les méthodes de détection devront être perfectionnées en permanence.Europarl
Le règlement stipule qu’une seule personne peut déposer une question principale et que deux autres députés peuvent poser des questions supplémentaires.Europarl
Les règlements stipulent l'obligation de les placer dans les poubelles ou dans une zone de vingt mètres autour des tables de ravitaillement.Ouest-France, Stéphane CUGNIER, 12/06/2021
C'est pourquoi le règlement stipule que l'adjudicataire devra présenter au sacrifice les bêtes marquées.Revue de philologie de littérature et d'histoire anciennes, 2006, Christophe Feyel (Cairn.info)
Le règlement stipule que quiconque s'intéresse à l'après-hospitalisation est membre de bpbo.Empan, 2020, Marion Maurel (Cairn.info)
Le règlement stipule les jours de chasse : le dimanche et le lundi de l'ouverture, plus le mercredi.Ouest-France, 16/08/2021
En 1848, un règlement stipule qu'aucune viande ne sera vendue sans le sceau de l'abattoir.Ouest-France, Virginie JAMIN, 30/01/2021
Or le règlement stipule que les membres qui font une explication de vote par écrit doivent être présents.Europarl
Le règlement stipule que la question est caduque lorsque l'auteur est absent.Europarl
L’article 63 bis de notre règlement stipule que nous devons vérifier la compatibilité financière de tous les rapports.Europarl
L'article 28 du règlement stipule que la présidence doit répondre dans les 30 jours.Europarl
Ce règlement stipule une approche globale et intégrée de la sécurité alimentaire, la législation concernant aussi les produits exportés, importés, importés et ré-exportés.Géographie, Économie, Société, 2007, Annie Lamanthe (Cairn.info)
Notre règlement stipule, que les personnes peuvent venir un mardi par mois.Revue internationale de psychosociologie, 2014, Françoise Ferrandez (Cairn.info)
Le règlement stipule que la demande de report est présentée avant le vote sur le rapport concerné.Europarl
Elle risque de laisser partir ses meilleurs joueurs, car ses règlements stipulent qu'on ne peut redevenir amateur une fois que l'on est passé professionnel.Le Mouvement Social, 2006, Florence Carpentier (Cairn.info)
L'article 9 du règlement stipule néanmoins que les demandes concernant les documents sensibles qui y sont décrits se voient appliquer un traitement à part.Europarl
Le règlement stipule que le logo d'une marque ne doit pas dépasser dix centimètres sur un sac.Ouest-France, 05/09/2021
Le règlement stipule qu'il est possible de le charger quand il sort de sa surface de but (1902), ou gêne un adversaire (1905).Staps, 2014, Tenèze Ludovic, Meziani Martial, Joncheray Hélène (Cairn.info)
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