règlement + stipuler
exemples
Phrases avec le mot règlement + stipuler
Le règlement stipule qu’une seule personne peut déposer une question principale et que deux autres députés peuvent poser des questions supplémentaires.Europarl
Elle risque de laisser partir ses meilleurs joueurs, car ses règlements stipulent qu'on ne peut redevenir amateur une fois que l'on est passé professionnel.Le Mouvement Social, 2006, Florence Carpentier (Cairn.info)
Le règlement stipule alors que les deux équipes doivent être départagées à la différence de buts lors de leur confrontation.Ouest-France, Nicolas CARNEC, 20/05/2012
Ce règlement stipule une approche globale et intégrée de la sécurité alimentaire, la législation concernant aussi les produits exportés, importés, importés et ré-exportés.Géographie, Économie, Société, 2007, Annie Lamanthe (Cairn.info)
Le règlement stipule que quiconque s'intéresse à l'après-hospitalisation est membre de bpbo.Empan, 2020, Marion Maurel (Cairn.info)
Le règlement stipule que les opérateurs doivent s'abstenir de filmer en gros plan le visage des témoins, de l'accusé ou de toute autre personne dans un état de désarroi.Le Temps des Médias, 2010, Joël Hubrecht (Cairn.info)
Or le règlement stipule que les membres qui font une explication de vote par écrit doivent être présents.Europarl
L'hostilité masculine les avait conduites à renoncer à l'armement, mais leur règlement stipulait en revanche que leur présidente serait coiffée du bonnet rouge.Annales historiques de la Révolution française, 2022, Dominique Godineau (Cairn.info)
Le règlement stipule qu'il est possible de le charger quand il sort de sa surface de but (1902), ou gêne un adversaire (1905).Staps, 2014, Tenèze Ludovic, Meziani Martial, Joncheray Hélène (Cairn.info)
Le règlement stipule que la question est caduque lorsque l'auteur est absent.Europarl
Les règlements stipulent que les chandelles doivent être allumées du crépuscule jusqu'à 11 heures du soir.Histoire urbaine, 2017, Panu Savolainen (Cairn.info)
Une clause spéciale du règlement stipulait que si, à la fin de l'année, il restait de l'argent dans la caisse, il devait être affecté à l'achat de livres.Études balkaniques, 2005, Machiel Kiel (Cairn.info)
L'article 9 du règlement stipule néanmoins que les demandes concernant les documents sensibles qui y sont décrits se voient appliquer un traitement à part.Europarl
Le règlement stipule que c'est d'abord le nombre de victoires obtenues entre les différentes équipes à égalité qui prévaut.Ouest-France, Hugo RÉGNIER, 14/03/2024
Quoiqu'il ne semble pas s'agir d'une transgression fréquente, les élèves se reprennent parfois entre eux pour avoir parlé en anglais alors que le règlement stipule le français.Éducation et Sociétés, 2012, Nathalie Bélanger, Diane Farmer (Cairn.info)
Les règlements stipulent l'obligation de les placer dans les poubelles ou dans une zone de vingt mètres autour des tables de ravitaillement.Ouest-France, Stéphane CUGNIER, 12/06/2021
Notre règlement stipule, que les personnes peuvent venir un mardi par mois.Revue internationale de psychosociologie, 2014, Françoise Ferrandez (Cairn.info)
L'article 28 du règlement stipule que la présidence doit répondre dans les 30 jours.Europarl
Le règlement stipule que la demande de report est présentée avant le vote sur le rapport concerné.Europarl
Dans certains établissements, le règlement stipule des interdictions.Ethnologie française, 2002, Alain Thalineau (Cairn.info)
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