règlement + stipuler
exemples
Phrases avec le mot règlement + stipuler
Le règlement stipule que c'est d'abord le nombre de victoires obtenues entre les différentes équipes à égalité qui prévaut.Ouest-France, Hugo RÉGNIER, 14/03/2024
Le règlement stipule que les opérateurs doivent s'abstenir de filmer en gros plan le visage des témoins, de l'accusé ou de toute autre personne dans un état de désarroi.Le Temps des Médias, 2010, Joël Hubrecht (Cairn.info)
Le règlement stipule alors que les deux équipes doivent être départagées à la différence de buts lors de leur confrontation.Ouest-France, Nicolas CARNEC, 20/05/2012
Elle risque de laisser partir ses meilleurs joueurs, car ses règlements stipulent qu'on ne peut redevenir amateur une fois que l'on est passé professionnel.Le Mouvement Social, 2006, Florence Carpentier (Cairn.info)
Le règlement stipule que quiconque s'intéresse à l'après-hospitalisation est membre de bpbo.Empan, 2020, Marion Maurel (Cairn.info)
Les règlements stipulent l'obligation de les placer dans les poubelles ou dans une zone de vingt mètres autour des tables de ravitaillement.Ouest-France, Stéphane CUGNIER, 12/06/2021
L'article 28 du règlement stipule que la présidence doit répondre dans les 30 jours.Europarl
Qu'adviendra-t-il ce vendredi, alors qu'en cas de second forfait, le règlement stipule que l'équipe jurassienne serait exclue du championnat ?Ouest-France, Baptiste COGNÉ, 13/02/2025
Une clause spéciale du règlement stipulait que si, à la fin de l'année, il restait de l'argent dans la caisse, il devait être affecté à l'achat de livres.Études balkaniques, 2005, Machiel Kiel (Cairn.info)
Le règlement stipule que la demande de report est présentée avant le vote sur le rapport concerné.Europarl
L'article 9 du règlement stipule néanmoins que les demandes concernant les documents sensibles qui y sont décrits se voient appliquer un traitement à part.Europarl
Dans certains établissements, le règlement stipule des interdictions.Ethnologie française, 2002, Alain Thalineau (Cairn.info)
Le règlement stipule que la question est caduque lorsque l'auteur est absent.Europarl
Or le règlement stipule que les membres qui font une explication de vote par écrit doivent être présents.Europarl
Le règlement stipule qu'en cas de forfait, la priorité doit être donnée au maintien du match de l'équipe 1.Ouest-France, Raphaël BONAMY, 13/04/2025
Le règlement stipule qu’une seule personne peut déposer une question principale et que deux autres députés peuvent poser des questions supplémentaires.Europarl
Notre règlement stipule, que les personnes peuvent venir un mardi par mois.Revue internationale de psychosociologie, 2014, Françoise Ferrandez (Cairn.info)
Ce règlement stipule une approche globale et intégrée de la sécurité alimentaire, la législation concernant aussi les produits exportés, importés, importés et ré-exportés.Géographie, Économie, Société, 2007, Annie Lamanthe (Cairn.info)
Le règlement stipule qu'il est possible de le charger quand il sort de sa surface de but (1902), ou gêne un adversaire (1905).Staps, 2014, Tenèze Ludovic, Meziani Martial, Joncheray Hélène (Cairn.info)
Quoiqu'il ne semble pas s'agir d'une transgression fréquente, les élèves se reprennent parfois entre eux pour avoir parlé en anglais alors que le règlement stipule le français.Éducation et Sociétés, 2012, Nathalie Bélanger, Diane Farmer (Cairn.info)
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