réglementation + exister

Une réglementation existe sur les tailles et les quantités à collecter.Ouest-France, Pierre WADOUX, 14/07/2014

Instabilité temporelle comme en témoigne l'évolution fréquente du cadre réglementaire européen, ou géographique comme le prouve la diversité des réglementations existant dans le monde.Revue française de socio-économie, 2016, Julien Milanesi (Cairn.info)

Il est vrai qu'une réglementation existe mais c'est un cadre général contraignant qui n'a pas reçu l'adhésion des conducteurs.Géographie, Économie, Société, 2012, Assogba Guézéré (Cairn.info)

Une réglementation existe sur les tailles et les quantités que vous pouvez emporter.Ouest-France, Patrick CERTAIN, 20/08/2013

En effet, comme le souligne le rapporteur, des réglementations existent déjà, mais elles ne sont pas respectées.Europarl

C'est une des très rares réglementations existant à l'échelon international.Regards croisés sur l'économie, 2008, Marion Navarro (Cairn.info)

Des réglementations existent depuis longtemps pour tenter de limiter les nuisances les plus immédiatement perceptibles de cette activité industrielle.Zilsel, 2019, Émilien Schultz (Cairn.info)