réglementation + exister

Il est vrai qu'une réglementation existe mais c'est un cadre général contraignant qui n'a pas reçu l'adhésion des conducteurs.Géographie, Économie, Société, 2012, Assogba Guézéré (Cairn.info)

En effet, comme le souligne le rapporteur, des réglementations existent déjà, mais elles ne sont pas respectées.Europarl

Pour protéger la biodiversité, les espèces et leurs habitats, plusieurs réglementations existent.Ouest-France, Alix OSTIAN, 30/07/2024

Des réglementations existent depuis longtemps pour tenter de limiter les nuisances les plus immédiatement perceptibles de cette activité industrielle.Zilsel, 2019, Émilien Schultz (Cairn.info)

C'est une des très rares réglementations existant à l'échelon international.Regards croisés sur l'économie, 2008, Marion Navarro (Cairn.info)