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Sentences with the word relaxes

En février, le tribunal avait délivré des peines allant jusqu'à trois ans d'emprisonnement pour les hommes mais des relaxes pour les femmes.Frédéric SALLE
S'en suivent inévitablement une augmentation des classements sans suite, des retours en enquête et des relaxes devant la juridiction de jugement.RSC, 2015, Nicolas D'Hervé (Cairn.info)
Avec raison : il est vraisemblable que ceux-ci sont innocents de ce dont on les accuse (les relaxes intervenues depuis en témoignent).Lignes, 2009, Michel Surya (Cairn.info)
De telles relaxes furent cassées et il fallut même un arrêt des chambres réunies pour briser cette jurisprudence.Pouvoirs, 2015, Jacques-Henri Robert (Cairn.info)
C'est justement ce syndrome du bébé secoué que dénonce l'avocat de la défense, choisi pour avoir obtenu nombre de relaxes et d'acquittements dans ce domaine.Vanessa RIPOCHE
La théorie de la relativité judiciaire s'applique tant aux condamnations qu'aux relaxes.Journal du Droit des Jeunes, 2015 (Cairn.info)
En prononçant les nullités des interpellations et des gardes à vue, le tribunal ne pouvait que prononcer les relaxes plaidées par les avocats.Jean-Yves HINAULT
Le parquet financier aussi, qui a même interjeté appel des relaxes prononcées.Philippe MIRKOVIC
Une journée entre renvoi de fautes, relaxes et culpabilité tardive.Julia MAZ-LOUMIDES
Et la commission tend à confirmer la sélection préalable des affaires puisqu'elle prononce peu de relaxes (137 sanctions sur 141 passages en commission).Droit et société, 2014, Corinne Rostaing (Cairn.info)
Car à l'exception de quelques relaxes ou requalifications favorables, les procédures engagées devant les juridictions guinéennes trouvent rarement une issue positive pour les opposants poursuivis.Délibérée, 2022, Maud Angliviel (Cairn.info)
Certains ont été jugés, avec parfois des relaxes, d'autres n'ont jamais comparu.Erwan ALIX
Voici un rappel des peines requises à leur encontre et les condamnations ou relaxes prononcées.Philippe MIRKOVIC
La présente décision est un arrêt de cassation malgré deux relaxes successivement prononcées.RSC, 2016, Yves Mayaud (Cairn.info)
En outre, quand elles ne sont pas requalifiées, ces affaires se soldent souvent par des relaxes ou des non-lieux.Amérique latine, 2022, Benjamin Moallic (Cairn.info)
Plus généralement, sans les conclusions d'expertise s'appuyant sur les données d'imagerie, la plupart des affaires aboutirait à des non-lieux ou des relaxes.RSC, 2018, Sonia Desmoulin-Canselier (Cairn.info)
Quelle est aussi la proportion des intendants condamnés par rapport à ceux qui ont bénéficié de relaxes ou d'abandons de poursuites ?Annales historiques de la Révolution française, 2009, Alain Cohen (Cairn.info)
Notamment pour les relaxes sur des faits qu'il estime reconnu.Josué JEAN-BART
Procès libyen : quelles sont les peines et relaxes prononcées à l'encontre des douze prévenus ?Jeanne ROUXEL
Aussi, si quatorze soignants s'étaient portés parties civiles en plus de l'établissement hospitalier, huit relaxes ont été prononcées au profit des mis en cause.Fanny HARDY
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Sentences with the word relaxés

Ils ont été relaxés pour un autre larcin, commis le même jour, chez un voisin de la première victime.Jérom FOUQUET
Les quatre jeunes vont nier les faits et seront relaxés.Hommes et migrations, 2016, Emmanuel Jovelin (Cairn.info)
D'autre part, quand les muscles sont relaxés, ils ne peuvent plus autant abaisser la pression.Bulletin d'histoire et d'épistémologie des sciences de la vie, 2016, Mathieu Arminjon (Cairn.info)
Les agents des services secrets italien ont ainsi été relaxés.Politique américaine, 2014, Karine Roudier (Cairn.info)
Malgré l'insuffisance des contrôles effectués sur les chèques, la banque et ses dirigeants ont été relaxés.Capital, 07/04/2016, « Société générale : les casseroles d'une banque... une nouvelle fois… »
Tous sont relaxés du chef de traite des êtres humains (ma protégée n'était pas concernée).Les temps modernes, 2016, Bernard Fandre (Cairn.info)
Vendredi dernier, les boulangers vendéens épinglés en 2024 ont, finalement, été relaxés.Benoit LE BRETON
Une partie de l'affaire a été prescrite et ils ont été relaxés sur le reste.Emma VILLEROY
L'entreprise de travaux publics, celle de rabotage et son responsable sont relaxés.Maurane SPERONI
Ayant été relaxés par le tribunal correctionnel, le parquet fit appel.RSC, 2019, Coralie Ambroise-Castérot (Cairn.info)
Celui-ci les avait relaxés et avait débouté la plaignante de ses demandes.RSC, 2016, Jacques Francillon (Cairn.info)
S'ils sont effectivement relaxés pour les faits de trafic, le tribunal les condamne pour le reste.Romain LE BRIS
Les huit militants qui avaient bloqué l'entrée du site ont été relaxés.Maxence DAGUIER
Concernant le second vol, les deux hommes ont été relaxés car aucun élément n'a permis de les confondre.Jérom FOUQUET
Cette association, et ses thérapeutes, suite à une mobilisation médicale internationale, ont été relaxés en 2005.Psychotropes, 2017, Dr Christian Sueur (Cairn.info)
Cette exception, en ce qui concerne les co-inculpés relaxés, peut paraître inattendue eu égard à l'importance souvent capitale de ces témoignages.Les cahiers de la justice, 2014, Christophe Baron (Cairn.info)
La société et son gérant furent alors poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef de travail dissimulé, mais relaxés.RSC, 2014, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
Deux jeunes soupçonnés d'être à l'origine de l'incendie ont été relaxés.Laurent LE GOFF
Après de longues délibérations, les suspects ont été relaxés dans la grande majorité des faits.Sacha MARTINEZ
Incapable de prouver qu'ils ne travaillaient pas pour leur propre compte, le tribunal les a relaxés.Christophe LECONTE
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