requérants
Forms
Masculin pluriel de requérant ( adjectif et nom )
examples
Sentences with the word requérants
Les requérants soulèvent un autre problème, financier celui-ci : l'immobilisation du tunnelier coûte 109 000 € par jour.Ouest-France, Alexandre STÉPHANT, 21/12/2016
Premier d'entre eux : l'absence de débat public, critiquée par les requérants.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 09/11/2020
Gain de temps et parfois aussi d'argent, les requérants peuvent ainsi régler amiablement leur différend.Capital, 03/09/2021, « Conciliation : définition et procédure »
C'est notamment l'étude d'impact qui était ciblée par les requérants.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 28/01/2020
Dix-sept points ont été soulevés devant la juridiction d'appel, à travers une requête, et trois mémoires ont été enregistrés successivement par les requérants.Ouest-France, 24/05/2016
Dur à digérer pour les requérants qui n'ont vu aucun de leurs autres arguments faire mouche.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 13/01/2021
De surcroît, il est intéressant de pointer le mimétisme entre les raisonnements des requérants de l'action pakistanaise et du récent contentieux américain.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Christel Cournil (Cairn.info)
Les deux clubs requérants ont donné des pistes pour un calendrier 2020-2021 incluant donc quatre journées de championnat supplémentaires.Ouest-France, Morgane HUGUEN, 04/07/2020
En première instance et en appel, la commune a été condamnée à procéder à la remise en état et à verser 3 000 € aux requérants.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 11/05/2021
Sur l'urgence, le juge n'a repris aucun des motifs engagés, ni par les requérants ni par la commune.Ouest-France, 01/09/2021
Les requérants devaient démontrer que le choix retenu était de nature à provoquer des troubles à l'ordre public.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 27/05/2020
Deux requérants ont subi une garde à vue d'au moins quatre jours et six heures sans intervention du juge.Revue internationale de droit pénal, 2007 (Cairn.info)
De surcroît, ils signalaient aussi, par ce biais, les compétences linguistiques des requérants et leur proximité culturelle avec les mœurs et habitudes françaises.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2006, Sarah Vanessa Losego, Lutz Raphael (Cairn.info)
D'une manière générale, sauf en matière fiscale, les requérants sont rarement de simples citoyens.Titre VII, 2020, Nicole Maestracci (Cairn.info)
Elle a condamné l'autorité (ou plus exactement des composantes de cette autorité) à dédommager les requérants.Revue française d'administration publique, 2013, Aldo Travi (Cairn.info)
En 1994-1995, le nombre de documents demandés n'a été que de 378, dont 222 ont été fournis aux requérants.Europarl
Lors du scrutin par appel nominal de 10 heures, un seul des 30 requérants était présent.Europarl
Ils soutenaient que les constructions, séparées par une haie végétale, ne perturbaient pas la jouissance du bien des requérants.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 22/01/2021
Les requérants soulèvent un autre problème, financier celui-ci : l'immobilisation du tunnellier coûte 109 000 € par jour.Ouest-France, 20/12/2016
Elle avait confirmé ou ajusté les condamnations des trois requérants.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Juliette Lelieur, Claire Saas, Thomas Weigend (Cairn.info)
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