sanction + intervenir

L'article montre à quel point l'évolution de la contrainte juridique, la crainte des procès et le poids de la sanction interviennent dans le processus de création d'œuvres de fictions télévisuelles.Le Temps des Médias, 2009, Evelyne Cohen, Isabelle Veyrat-Masson (Cairn.info)

Évidemment, la sanction intervient là encorea posteriori, de sorte que l'atteinte a d'ores et déjà été portée.Revue de la recherche juridique, 2022, Léa Lucienne (Cairn.info)

Toutefois, dans celle où la sanction intervient sans avoir été annoncée, il nous semble que l'explication souligne les risques d'incompréhension de l'enfant si elle n'était pas fournie.La lettre de l'enfance et de l'adolescence, 2004, Christiane Préneron (Cairn.info)

Parfois, c'est d'ailleurs en dehors de toute règle que la sanction intervient.Les Cahiers Portalis, 2019, Cédric Hélaine (Cairn.info)

Or, par hypothèse, la sanction intervient a posteriori, c'est-à-dire une fois la violation établie.RSC, 2019, Blandine Thellier De Poncheville (Cairn.info)

La sanction intervient à la suite des infractions pour lesquelles l'échelle de risque individuelle est en désaccord avec les règles du code de la route.Le Journal des psychologues, 2010, Nathalie Nallet Buisson, Djaouida Makhlouf (Cairn.info)

Dans près d'un cas sur deux, la sanction intervenait plus de trois mois après le constat d'absentéisme.Informations sociales, 2007, Jean-Marc Bedon, Aymeric de Chalup (Cairn.info)