sanctionnerait
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Sentences with the word sanctionnerait
L'ironie sanctionnerait alors non plus toute forme de participation, mais uniquement celle masquant le forçage d'un projet.Natures Sciences Sociétés, 2005, Rémi Barbier (Cairn.info)
La tonte de ces femmes cependant ne serait pas due à leur collaboration avec l'occupant, mais au contraire infligée par celui-ci, elle sanctionnerait peut être des avances faites aux militaires.Revue Historique des Armées, 2016, Pierre Triomphe (Cairn.info)
Ainsi, le perçage des oreilles sanctionnerait la sortie de la petite enfance des fillettes et aurait pour pendant la coupe de cheveux des garçonnets.Cahiers d'anthropologie sociale, 2010, Gaëlle Lacaze (Cairn.info)
L'épuisement du pouvoir disciplinaire se manifeste également lorsque, ayant eu l'occasion de sanctionner un salarié, l'employeur a adopté un comportement laissant raisonnablement penser qu'il ne sanctionnerait pas les faits.Le Droit Ouvrier, 2014, Arnaud Mazières (Cairn.info)
Tout traitement discriminatoire sur ce plan ne sanctionnerait pas les responsables du régime autoritaire turc, mais bien les travailleurs de ce pays.Europarl
Aucun des articles ne répond à la question de savoir à qui incomberait le rôle du gendarme, qui interviendrait et sanctionnerait celui qui aurait détruit l'équilibre en place.Études Germaniques, 2009, Françoise Knopper (Cairn.info)
Ce que le droit opposable à l'école ordinaire sanctionnerait.Contraste, 2007, Michel Landron (Cairn.info)
Lorsque ceux-ci furent désarmés, et qu'on les pendait par centaines, le roi déclara pourtant que si les prélats, les lords et les communes confirmaient l'affranchissement, il le sanctionnerait.Jules Michelet (1798-1874)
Très embarrassé, le gouvernement n'a pas encore annoncé comment il sanctionnerait les démissionnaires.Benjamin RIBOUT
Pour la responsabilité pénale, elle nécessiterait une faute personnelle, un écart criminel, alors que la responsabilité politique ne sanctionnerait qu'une faute d'imprudence très souvent commise par autrui.Sève, 2007, Dominique Viriot-Barrial (Cairn.info)
Ces deux conditions, posées par le législateur dessinent un contentieux de l'exemplarité traitant d'affaires significatives, et non pas un contentieux quasi-automatique qui sanctionnerait des manquements sans réelles conséquences.Revue Française de Finances Publiques, 2022, Catherine Hirsch De Kersauson (Cairn.info)
Et à la lumière de l'information ainsi acquise, il sanctionnerait en connaissance de cause le transgresseur de manière rapide, probable et modérée.Revue française de criminologie et de droit pénal, 2017, Maurice Cusson, Jonathan James (Cairn.info)
Elle sanctionnerait en effet la clôture d'un monde dévitalisé où chaque poète, pour ne point trahir, serait amèrement renvoyé à sa solitude foncière.Littérature, 2019, Lucas Demurger (Cairn.info)
On peut estimer qu'une juridiction qui sanctionnerait les ruptures d'égalité dans la loi serait plus efficace.Journal du Droit des Jeunes, 2006, Rémy Fontier (Cairn.info)
Dès lors, le juge administratif sanctionnerait sans doute une structure qui n'aurait été créée que pour échapper à la concurrence.Revue du droit public, 2008, Pierre Mouzet (Cairn.info)
La défaite sanctionnerait non seulement l'humiliation mais la chute de tout un clan.Stratégique, 2022, Tancrède Josseran (Cairn.info)
Au contraire, il dirigerait à son encontre l'arsenal juridique visant à respecter ce lien de loyauté entre le fonctionnaire et son administration et sanctionnerait le non-respect des obligations déontologiques bafouées.Revue du droit public, 2016, Aurélie Laurent (Cairn.info)
Ce mode de rapport hystérisé au temps présent sanctionnerait la fin des avant-gardes et porterait le deuil de leurs programmes utopiques.Rue Descartes, 2010, Patrick Vauday (Cairn.info)
La vente sur le marché valide cette anticipation, la mévente la sanctionnerait.Actuel Marx, 2015, Jean-Marie Harribey (Cairn.info)
Cela conduit à rechercher les raisons qui font souvent soutenir que le droit pénal sanctionnerait peu les conflits d'intérêts.Pouvoirs, 2013, Didier Rebut (Cairn.info)
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