scellés
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Pluriel de scellé ( nom masculin )
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Sentences with the word scellés
Une fois la scène passée au crible, les indices sont répartis dans des sacs scellés.Ça m'intéresse, 08/03/2022, « Comment analyse-t-on une scène de crime ? »
Tous les actes actuellement scellés ont été pris en compte, mais ceux qui avaient perdu leurs sceaux, trop nombreux, n'ont pas été retenus.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Les équipes post-mortem procèdent aux examens externes, photographies, radiographies, scanners, prélèvements, codification et mise sous scellés.Cahiers de la sécurité et de la justice, 2013, Emmanuel Gaudry (Cairn.info)
Un accord de coopération commerciale et économique et un accord sur la coopération douanière sont également scellés.Outre - Terre, 2006, Mohammed-Reza Djalili, Thierry Kellner (Cairn.info)
S'y ajoutent des immeubles par destination ornementale, c'est-à-dire les objets scellés, accrochés que l'on ne peut pas déplacer.Capital, 12/10/2020, « Patrimoine immobilier : définition et fiscalité »
Si la pièce unique reste de justesse majoritaire dans le corpus, c'est en raison de la surreprésentation des individus isolés dans les scellés.Entreprises et histoire, 2015, Anne-Marie Sohn (Cairn.info)
À ce lit il y avait bien des tenons de fer, mais ces tenons étaient scellés au bois par des vis.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
La mise sous scellés peut être demandée par le conjoint, les héritiers ou les créanciers du défunt.Capital, 17/04/2018, « Succession et héritage : le lexique pour tout comprendre »
Ils sont le prolongement de l'immobilier, puisque scellés au bien.Capital, 11/09/2019, « Immobilier : deux astuces (légales) pour réduire vos frais de notaire »
Il sera arrêté par le comité de surveillance et les scellés apposés sur ses papiers.Annales historiques de la Révolution française, 2010, Bernard Bodinier (Cairn.info)
Sièges en bois vernis de 40 cm de large et de 47 cm de haut, scellés au mur.Vacarme, 2004, Stéphane Argillet, Gilles Paté (Cairn.info)
C'est alors que sa famille fut arrêtée et l'appartement mis sous scellés.Libres cahiers pour la psychanalyse, 2014, Steven Jaron (Cairn.info)
C'est aussi là que, le temps du conclave, les cardinaux – dont il fut – résident à huis clos, leurs volets étant scellés !Outre - Terre, 2015, Jean-Antoine Duprat (Cairn.info)
La loi charge les officiers municipaux des villes épiscopales de s'emparer des salles capitulaires, de les placer sous scellés et d'en interdire l'entrée aux chanoines.Annales de Normandie, 2010, Geneviève Marie-Mauger (Cairn.info)
Si les scellés de son aliénation sont levés, l'individu se retrouve dans l'unicité de lui-même et du temps présent.Chimères, 2019, Danielle Sabourin (Cairn.info)
Le contact diplomatique doit se muer en échanges de paroles jurées et de serments, scellés par des lettres.Afrique et histoire, 2003, Yann Potin (Cairn.info)
Le métier à tisser se trouve contrele mur : il estmonté sur deux piquets horizontaux scellés dans le mur.Études et documents berbères, 1989, Aulard (Cairn.info)
Dans notre pays où les destins sont souvent scellés dès le berceau, évoluer professionnellement en empruntant des chemins de traverse devient plus facile.Capital, 25/01/2017, « Etudes, réseaux... comment booster votre carrière »
Les documents classifiés saisis sont ensuite placés sous scellés, en attendant une éventuelle déclassification.Ça m'intéresse, 07/06/2012, « Comment ça marche, le secret défense ? »
Ne vous pressez pas de rire, les scellés ne sont pas levés.Honoré de Balzac (1799-1850)
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