sénéchaussées
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Pluriel de sénéchaussée ( nom féminin )
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Sentences with the word sénéchaussées
Fixer la rédaction des coutumes sur le ressort des bailliages ou des sénéchaussées peut aboutir à un morcellement du territoire coutumier.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2012, Martine Grinberg, Simone Geoffroy-Poisson, Alexandra Laclau (Cairn.info)
Dans les sénéchaussées landaises, on a profité de la rédaction de 1513-1514 pour introduire la légitime de droit dans la quotité appliquée en pays de droit écrit.Histoire & Sociétés Rurales, 2008, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
La province est divisée en communautés (villes ou villages), en districts administratifs qui se nomment diocèses ; enfin, en trois grands départements qui s'appellent sénéchaussées.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Les parlements sont des institutions beaucoup plus récentes que les sénéchaussées.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
Cette connaissance impliquait une claire perception des limites, des mouvances féodales, des compétences territoriales des bailliages et sénéchaussées.Revue du Nord, 2001 (Cairn.info)
Une prosopographie des officiers des sénéchaussées bretonnes est à portée de main.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007 (Cairn.info)
Bailliages, sénéchaussées et autres juridictions royales revendiquent au contraire cette portion de leur juridiction qui ne leur a été enlevée que pour un temps.Histoire de la Justice, 2007, Antonio Dos Santos (Cairn.info)
Les sénéchaussées de l'époque moderne sont issues d'un petit nombre de grandes et anciennes sénéchaussées médiévales.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
Le tableau n° 9 le met en évidence en mesurant le nombre de justices dans les sénéchaussées.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003, Christophe Blanquie (Cairn.info)
Le chapitre consacré au pouvoir de police est peut-être le plus remarquable de l'ouvrage car il s'appuie sur le dépouillement des règlements rendus par les sénéchaussées.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007 (Cairn.info)
De multiples instances judiciaires figurent dans ce parcours litigieux complexe, sénéchaussées, amirauté, parlements, créant des conflits de juridiction.Archives juives, 2014, Liliane Hilaire-Pérez, Évelyne Oliel-Grausz (Cairn.info)
Les affaires ne manquaient pas où les différentes juridictions, bailliages, sénéchaussées, parlements, avaient eu à intervenir.Histoire, Économie et Société, 2015, René Favier (Cairn.info)
Comme il est d'usage en droit, l'ouvrage est subdivisé en deux parties, la première consacrée à l'organisation des sénéchaussées royales, la seconde à leurs compétences.XVIIe siècle, 2007 (Cairn.info)
Le ressort des différentes sénéchaussées était remanié par de nombreux échanges de communautés.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Les remaniements opérés dans les décennies précédentes sur la carte des sénéchaussées ont dû eux aussi laisser des traces, tout en suscitant des appétits.Revue historique, 2014, Philippe Hamon (Cairn.info)
Pour faire face aux rachats successifs, les sénéchaussées durent emprunter à nouveau et finalement la dette collective obéra le bénéfice potentiel des offices.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Par exemple, comment les tribunaux royaux inférieurs (bailliages et sénéchaussées) ont-ils traité des cas impliquant des enfants illégitimes ?Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2018, Sylvie Perrier (Cairn.info)
Les commissaires ont effectué les réformations dans le cadre des bailliages, sénéchaussées ou circonscriptions tenant lieu de bailliage.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2012, Martine Grinberg, Simone Geoffroy-Poisson, Alexandra Laclau (Cairn.info)
C'est notamment le cas des péages, qui rapportent autant à eux seuls que l'une des quatre sénéchaussées qui composent le duché.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003, Christophe Blanquie (Cairn.info)
L'assemblée maîtrisait déjà plus ou moins les finances des sénéchaussées et, depuis le milieu du xviie siècle, celles des diocèses.Histoire, Économie et Société, 2016, Stéphane Durand (Cairn.info)
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