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sénéchaussées

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Phrases avec le mot sénéchaussées

Bailliages, sénéchaussées et autres juridictions royales revendiquent au contraire cette portion de leur juridiction qui ne leur a été enlevée que pour un temps.Histoire de la Justice, 2007, Antonio Dos Santos (Cairn.info)
Dans les sénéchaussées landaises, on a profité de la rédaction de 1513-1514 pour introduire la légitime de droit dans la quotité appliquée en pays de droit écrit.Histoire et Sociétés Rurales, 2008, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Le ressort des différentes sénéchaussées était remanié par de nombreux échanges de communautés.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Pour schématiser, des affaires commerciales pouvaient aussi être jugées par des juges royaux dans leurs bailliages ou sénéchaussées là où il n'y avait pas de juridiction consulaire à proximité.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
La province est divisée en communautés (villes ou villages), en districts administratifs qui se nomment diocèses ; enfin, en trois grands départements qui s'appellent sénéchaussées.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Sièges de sénéchaussées ou de bailliages, cités de rang épiscopal (au moins), elles constituent de solides capitales d'une région qu'elles dominent de leur poids économique, culturel et surtout administratif.Revue historique, 2008 (Cairn.info)
La première est consacrée à l'organisation des sénéchaussées.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007, CHRISTOPHE Blanquie (Cairn.info)
Les sénéchaussées de l'époque moderne sont issues d'un petit nombre de grandes et anciennes sénéchaussées médiévales.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
De multiples instances judiciaires figurent dans ce parcours litigieux complexe, sénéchaussées, amirauté, parlements, créant des conflits de juridiction.Archives juives, 2014, Liliane Hilaire-Pérez, Évelyne Oliel-Grausz (Cairn.info)
L'ancien ordre était maintenu, les sénéchaussées servirent encore de cadre à la convocation des états généraux avant d'être emportées, comme le parlement, par la tourmente des événements révolutionnaires.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Les parlements sont des institutions beaucoup plus récentes que les sénéchaussées.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
Les remaniements opérés dans les décennies précédentes sur la carte des sénéchaussées ont dû eux aussi laisser des traces, tout en suscitant des appétits.Revue historique, 2014, Philippe Hamon (Cairn.info)
Les affaires ne manquaient pas où les différentes juridictions, bailliages, sénéchaussées, parlements, avaient eu à intervenir.Histoire, Économie et Société, 2015, René Favier (Cairn.info)
Une prosopographie des officiers des sénéchaussées bretonnes est à portée de main.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007 (Cairn.info)
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