sénéchaussées
Formes
Pluriel de sénéchaussée ( nom féminin )
exemples
Phrases avec le mot sénéchaussées
La première est consacrée à l'organisation des sénéchaussées.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007, CHRISTOPHE Blanquie (Cairn.info)
Comme il est d'usage en droit, l'ouvrage est subdivisé en deux parties, la première consacrée à l'organisation des sénéchaussées royales, la seconde à leurs compétences.XVIIe siècle, 2007, Laurent Coste (Cairn.info)
Sièges de sénéchaussées ou de bailliages, cités de rang épiscopal (au moins), elles constituent de solides capitales d'une région qu'elles dominent de leur poids économique, culturel et surtout administratif.Revue historique, 2008 (Cairn.info)
L'édit de mai 1788 ne supprimait pas pour autant les présidiaux et sénéchaussées existants qui devaient bénéficier de l'élan de la réforme.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
La province est divisée en communautés (villes ou villages), en districts administratifs qui se nomment diocèses ; enfin, en trois grands départements qui s'appellent sénéchaussées.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Pour schématiser, des affaires commerciales pouvaient aussi être jugées par des juges royaux dans leurs bailliages ou sénéchaussées là où il n'y avait pas de juridiction consulaire à proximité.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
Les affaires ne manquaient pas où les différentes juridictions, bailliages, sénéchaussées, parlements, avaient eu à intervenir.Histoire, Économie et Société, 2015, René Favier (Cairn.info)
Les sénéchaussées de l'époque moderne sont issues d'un petit nombre de grandes et anciennes sénéchaussées médiévales.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
De multiples instances judiciaires figurent dans ce parcours litigieux complexe, sénéchaussées, amirauté, parlements, créant des conflits de juridiction.Archives juives, 2014, Liliane Hilaire-Pérez, Évelyne Oliel-Grausz (Cairn.info)
Ils nouent également des contacts avec des gentilshommes acquis à leur cause, résidant dans chacune des sénéchaussées et provinces limitrophes.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2017, Stéphane Baudens (Cairn.info)
Dans les sénéchaussées landaises, on a profité de la rédaction de 1513-1514 pour introduire la légitime de droit dans la quotité appliquée en pays de droit écrit.Histoire et Sociétés Rurales, 2008, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Le ressort des différentes sénéchaussées était remanié par de nombreux échanges de communautés.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Une prosopographie des officiers des sénéchaussées bretonnes est à portée de main.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007 (Cairn.info)
Les parlements sont des institutions beaucoup plus récentes que les sénéchaussées.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
Les remaniements opérés dans les décennies précédentes sur la carte des sénéchaussées ont dû eux aussi laisser des traces, tout en suscitant des appétits.Revue historique, 2014, Philippe Hamon (Cairn.info)
L'ancien ordre était maintenu, les sénéchaussées servirent encore de cadre à la convocation des états généraux avant d'être emportées, comme le parlement, par la tourmente des événements révolutionnaires.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Bailliages, sénéchaussées et autres juridictions royales revendiquent au contraire cette portion de leur juridiction qui ne leur a été enlevée que pour un temps.Histoire de la Justice, 2007, Antonio Dos Santos (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
